MatheO: Feuilleter MatheO

Feuilleter par Promoteur : Bourgeois, Marc

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Titre	Auteur	Année	(Co)Promoteur(s)
Analyse de la société de gestion de patrimoine familial, de la SICAV-FIS dédiée et de la fondation patrimoniale au regard de l'article 344, §2 du CIR et de la taxe Caïman	Mathieu, Laurie	2017	*Bourgeois, Marc*
Au carrefour du SEC 2010 et des normes belges de finances publiques : les logiques de déconsolidation du secteur des administrations publiques (S.13) à la lumière des cas de la SRIB et de la SOFICO	Fostier, Adrien	2018	*Bourgeois, Marc*
Au carrefour entre normes juridiques et changements politiques, comment les dynamiques institutionnelles permettent-elles d'éclairer la construction historique du mécanisme d'échange automatique d'informations fiscales au niveau de l'Union européenne ?	Christiaens, Pierre	2017	*Bourgeois, Marc*
Commentaire de l'arrêt du 14 octobre 2021 de la Cour constitutionnelle	Jeangette, Marie-Sophie	2022	*Bourgeois, Marc*
Dans quelle mesure la loi sur le verdissement fiscal et social de la mobilité influence-t-elle les entreprises belges dans leur politique de rémunération ?	Sabatini, Sarah	2023	*Bourgeois, Marc*
Evaluation de l'introduction d'une taxe pigouvienne comme solution aux risques inhérents au shadow banking au sein de l'Union européenne	Hamdaoui, Khalid	2017	*Bourgeois, Marc*
Harmonisation des délais d'imposition et d'investigation en cas de fraude fiscale en ce qui concerne les impôts sur les revenus et la TVA : objectif atteint ? Le point sur l'état du droit	Itha Ezela, Magloire	2023	*Bourgeois, Marc*
Impact fiscal de la réforme des libéralités et des successions sur les droits d'enregistrement et de succession : le point dans les trois régions du pays	Zorina, Alla	2019	*Thiébaut, Xavier ; Bourgeois, Marc*
Jeu de chaise fiscale et effets domino pour les associations sans but lucratif suite au vote le 28 février 2019 du nouveau Code des Sociétés et Associations. Une requalification à l'impôt des sociétés constitue t'elle une opportunité et/ou une menace ?	Mercier, Régine	2019	*Bourgeois, Marc ; Garroy, Sabine*
L'échange des "rulings transfrontaliers" dans le cadre de l'échange automatique d'informations entre États membres de l'Union européenne	Rémont, Pauline	2020	*Bourgeois, Marc ; Verscheure, Céline*
L'impact engendré par les paradis fiscaux sur l'économie internationale	Malehou, Hicham	2017	*Bourgeois, Marc*
La concurrence fiscale entre les régions flamande, wallonne et bruxelloise. Possibilité, modalités, réalités ?	Di Franco, Valentin	2021	*Bourgeois, Marc*
La déduction pour revenus d'innovation ou comment la Belgique s'est conformée à l'Action 5 du Projet "BEPS"Analyse de l'impact sur les entreprises	Defraire, Belinda	2017	*Bourgeois, Marc*
La fiscalité des PME sous les gouvernements Charles Michel et Elio Di Rupo : Périmètre fiscal de la notion de PME, analyse et critique des incitants	Koutchko, Margarita	2016	*Bourgeois, Marc*
La jurisprudence Antigone en droit fiscal : le dogmatisme à l'épreuve du pragmatisme	Notté, Alexandre	2017	*Bourgeois, Marc*
La liste européenne des "juridictions fiscales non coopératives" : considérable avancée ou coquille vide ? Analyse de son application en droit belge	Lahdou, Cindy	2020	*Bourgeois, Marc ; De Munck, Alexandre*
La notion d'établissement dans l'économie digitale	Ehongo Nemes, Alexandre	2018	*Bourgeois, Marc ; Baltus, Amandine*
La nouvelle méthode de taxation des revenus immobiliers étrangers : fin de la discrimination ?	Bouyakhrichan, Sofiane	2022	*Bourgeois, Marc*
La nouvelles mesure anti-abus fiscal modifiant la directive "mère-filiale" et l'enjeu de sa transposition en Belgique	Nols, Chloé-Anaïs	2016	*Bourgeois, Marc*
La position préférentielle de l'administration fiscale en cas de situation de concours : focus sur les mécanismes dérogatoires que sont les solidarités fiscales (codébition) et la compensation fiscale	Vandormael, Kandora	2021	*Bourgeois, Marc*

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