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Browsing by Promotor : Moreau, Pierre

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Access icon Le droit pénal et ses conséquences en droit des successions et plus particulièrement en matière d'indignitéVandervelden, Audrey2016Moreau, Pierre ULiège
Access icon Le rapport des libéralités : autonomie des volontés ou respect du prescrit de la loi pour l'application de l'article 919, alinéa 2, du Code civil ?Cuipers, Cécile2016Moreau, Pierre ULiège
Access icon Le recel successoral : analyse des articles 792 et 801 du Code civil et de leurs éventuelles implications pénalesBovenzi, Laureline2017Moreau, Pierre ULiège
Access icon Le régime de l'absence en particulier quant au rôle du notaireGilliaux, Valériane2016Moreau, Pierre ULiège
Access icon Le successible qui, après avoir commis sur la personne du défunt un fait visé à l'article 4.6 du Code civil, a fait l'objet d'une mesure de garde, de préservation ou d'éducation, d'une mesure d'internement, ou encore d'une autre mesure particulière, est-il indigne de venir à la succession du défunt ?Blandaux, Lola2023Moreau, Pierre ULiège
Access icon Les controverses actuelles relatives à l'exercice du droit de reprise dans la succession d'une exploitation agricoleMoraux, Elsa2023Moreau, Pierre ULiège
Access icon Les conventions à titre particulier et à titre onéreux que le législateur de 2017 a entendu promouvoir en assouplissant le régime des pactes successorauxDeville, Clémence2019Moreau, Pierre ULiège
Access icon Les difficultés théoriques et pratiques des pactes successorauxDubois, Marie2023Moreau, Pierre ULiège
Access icon Les donations des titres dématérialisés et son régime de preuve, une relation qui convient de mettre sur papierSmeets, Brecht2017Moreau, Pierre ULiège
Access icon Les donations déguiséesBrouwir, Axel2022Moreau, Pierre ULiège
Access icon Les libéralités de residuo : un mécanisme qui soulève de nombreuses questionsDrion, Mathilde2020Moreau, Pierre ULiège
Access icon Les pactes successoraux après la réforme de 2017 : difficultés théoriques et pratiquesHaesen, Charlotte2021Moreau, Pierre ULiège
Access icon Les pactes sur succession future à travers la loi du 31 juillet 2017 modifiant le Code civil en ce qui concerne les successions et les libéralitésHanot, Charlotte2018Moreau, Pierre ULiège
Access icon Les relations successorales entre beaux-parents et beaux-enfants dans les familles recomposées au regard de la réforme du droit des successionsDauvister, Audric2018Moreau, Pierre ULiège
Access icon Une libéralité peut-elle être assortie d'une clause de gestion ?Barthelemy, Valentine2023Moreau, Pierre ULiège
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