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Feuilleter par Diplôme : Master de spécialisation en droit fiscal

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  TitreAuteurAnnée(Co)Promoteur(s)
Access icon Adaptation du système TVA de l'Union européenne au commerce électronique en quatre questionsNyssen, Lenka2018Marcelle, Charline ULiège; Bublot, Jean ULiège
Access icon Analyse de la mise en place d'un Fonds d'Investissement Immobilier Spécialisé au sein d'Integrale SAWilmotte, Stéphanie2018Janssen, Frédéric ULiège; Degée, Jean-Michel ULiège
Access icon Analyse de la réforme successorale sous l'angle de la protection du conjoint survivantBenonit, Sylvie2018Dehalleux, Virginie ULiège; Gustin, Manuel ULiège
Access icon Analyse de la situation fiscale des couples mariés non-résidents Luxembourgeois suite à la réforme de 2017 : Le fait d'effectuer une déclaration fiscale au Luxembourg aboutit-il à une double imposition juridique ?Baus, Pauline2020Oprenyeszk, Jordan ULiège; Nollet, Aymeric ULiège
Access icon Analyse de la taxation par transparence dans le cadre de la Taxe Caïman - régime de taxation des revenus de structures juridiques en Belgique et conformité par rapport au droit internationalHenry, Marine2020Peeters, Bart; Dehalleux, Virginie
Access icon Analyse transversale de la réorganisation d'un groupe industriel belge, post-acquisitionGilson, Raphaël2017Sepulchre, Vincent; Fogli, Fabrice ULiège
Access icon Analyse transversale de la scission partielle afin de sortir des immeubles d'une sociétéDegeest, Christophe2017Bruyère, Eric ULiège; D'Aout, Olivier
Access icon Application de la déduction pour revenus d'innovation aux softwaresKleijnen, Laurie2018von Frenckell, Eric ULiège; Peeters, Bart
Access icon Assujettissement des sociétés étrangères à l'impôt des sociétés belgeDebusscher, Steven2021Peeters, Bart
Access icon Budgétisation et fiscalité des œuvres de fictions cinématographiques (en Belgique francophone)Hanchir, Sarah2017Baltus, Amandine ULiège; Delacroix, Patrice; Vandenbulke, Antoine ULiège
Access icon Comment combiner l'obligation de dénonciation des articles 29 et 30 C.i.Cr. avec les impératifs du respect du secret professionnel, du respect du secret des affaires, du respect du secret bancaire ? Le statut de lanceur d'alerte modifie-t-il la problématique ?Ledain, Laura2021Masset, Adrien ULiège
Access icon Comment le nouveau Code du recouvrement entré en vigueur le 1er janvier 2020 pourrait-il améliorer la perception des impôts de l'Etat fédéral ?Nizet, Justine2021Pirotte, Nathalie
Access icon Dans quelle mesure est-il approprié et avantageux pour un dirigeant d'entreprise d'apurer et de prendre en charge tout ou partie des pertes de sa société en difficulté ?Hebes, Emilie2017Maquet, Bernard; Orban, Lionel
Access icon De quelle manière une entité pourvue de la personnalité juridique peut-elle être taxée par transparence ?Taildeman, Emilie2020Galea, Geoffroy ULiège; Vermeire, Antoine ULiège
Access icon Diagnostique juridique et qualification fiscale des revenus d'un club d'investissementSauvage, Guillaume2020Gerard, Xavier; Janssen, Frédéric ULiège
Access icon Différence de traitement fiscal entre les revenus mobiliers perçus par un résident belge personne physique via un fonds commun de placement (FCP) et ceux perçus via une société d'investissement à capital variable (SICAV)Kips, Sébastien2020WARZEE, Julien; Thiébaut, Xavier ULiège
Access icon Du bon usage de l'unité TVA : application aux sociétés holding "active" et "passive"Warnier, Louis2020Marcelle, Charline ULiège; Bublot, Jean ULiège
Access icon Entre droit social belge et directive européenne TVA : la notion d'« indépendance » est-elle la même ?Rouls, Vincent2021Sepulchre, Vincent ULiège
Access icon Est-ce qu'une dépense non conforme à l'objet social de la société ou qui méconnait le principe de spécialité légale peut être déductible au titre de frais professionnels ?Sacré, Thibault2017Gustin, Manuel ULiège; Nollet, Aymeric ULiège
Access icon Etude de la condition de taxation dans les régimes de la taxe Caïman et CFCHarika, Karima2020WARZEE, Julien; Nollet, Aymeric ULiège
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