Comparative study "IFRS 9", new standard on financial instruments issued in July 2014 to replace IAS 39 : impacts on an insurance company

Abstract

C’est en juillet 2014 que l’IASB publia « IFRS 9 : Instruments financiers », un nouveau standard conçu pour remplacer IAS 39. En effet, ce dernier a été durement critiqué par de nombreuses grandes institutions internationales et financières, et d’autant plus depuis la crise financière de 2008. Par rapport à IAS 39, IFRS 9 se veut plus simple à appliquer et à comprendre pour les entités concernées ainsi que pour les parties prenantes. Le standard entrera en application à partir du 1e janvier 2018, sauf éventuellement pour les assureurs qui auraient la possibilité de différer cette date. En effet, il est important pour ce type d’entités de pouvoir s’aligner avec IFRS 4 Phase II, le standard réglementant le reporting des contrats d’assurance, qui devrait être publié sous peu et dont la date d’application n’est pas encore connue. La refonte de l’ancien standard a amené des changements à trois grands niveaux : la classification et l’évaluation des instruments financiers, leur dépréciation ainsi que la comptabilité de couverture. L’objectif premier de ce mémoire-projet est de fournir une analyse préliminaire des impacts du nouveau standard sur le portefeuille d’investissement et le logiciel de gestion d’actifs d’Ethias SA, le quatrième assureur sur le marché belge. Au vu de l’avancement du projet et de la complexité de la mise en oeuvre du nouveau standard, nous nous sommes particulièrement concentrés sur la classification et l’évaluation des actifs. Nous avons en effet pu formuler des hypothèses quant à la future classification des actifs en portefeuille. Concernant l’impact de cette nouvelle classification sur le portefeuille de placements d’Ethias SA, nous en avons déduit qu’elle résulterait en une augmentation de la volatilité du compte de résultat, d’une part, et en la diminution de la volatilité des fonds propres, d’autre part. Ensuite, nous avons approuvé la plupart des changements proposés par les développeurs du logiciel de gestion d’actifs, et suggéré des développements complémentaires. En ce qui concerne la dépréciation des actifs financiers, le calcul des pertes attendues demandera la participation active du département de Risk Management, qui fournira également une analyse d’impacts prévisionnelle. Finalement, les nouveaux principes de comptabilité de couverture devraient être favorables aux entités et leur permettre de refléter plus justement leur politique de gestion de risques d’un point de vue comptable.