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Faculté de Droit, de Science Politique et de Criminologie
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MASTER THESIS
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Le travail des enfants : Passé, Présent, Futur

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Tatto, Damien ULiège
Promotor(s) : Kéfer, Fabienne ULiège
Academic year : 2016-2017 • Permalink : http://hdl.handle.net/2268.2/2892
Details
Title : Le travail des enfants : Passé, Présent, Futur
Author : Tatto, Damien ULiège
Advisor(s) : Kéfer, Fabienne ULiège
Language : French
Number of pages : 46
Keywords : [fr] enfant
[fr] travailleur
[fr] ouvrier
[fr] condition ouvrière
[fr] révolution industrielle
[fr] loi du 16 mars 1971
[fr] loi du 3 juillet 1978
[fr] capacité juridique mineur
[fr] Organisation internationale du travail
[fr] Convention internationale des droits de l'enfant
[fr] statut des jeunes au pair
[fr] enseignement
[fr] pauvreté
[fr] mendicité
[fr] travail forcé
[fr] esclavage
[fr] Union européenne
[fr] droit social
[fr] présent
[fr] futur
[fr] protection
[fr] historique
[fr] avenir
[fr] pays en voie de développement
[fr] travail enfant
[fr] droit international
[fr] droit national
[fr] Belgique
[fr] Angleterre
[fr] France
Discipline(s) : Law, criminology & political science > Social law
Institution(s) : Université de Liège, Liège, Belgique
Degree: Master en droit à finalité spécialisée en droit social (aspects belges, européens et internationaux)
Faculty: Master thesis of the Faculté de Droit, de Science Politique et de Criminologie

Abstract

[fr] Le présent travail tend à étudier le thème du travail des enfants à travers trois périodes : le Passé, le Présent et le Futur.
Le « Passé » constituera la première d’entre elle. L’objectif premier de celle-ci sera de « revivre » la misère que subissaient les ouvriers en général et les enfants en particulier. C’est à partir de la fin du 18ème siècle que commencera notre analyse. Cette période marque la naissance d’un phénomène communément appelé : « la révolution industrielle » qui aura des conséquences importantes sur la vie des ouvriers notamment dans le domaine de l’agriculture. Pour étudier ce phénomène et son impact en Europe sur le travail des enfants, nous commencerons par la situation de l’Angleterre qui fut non seulement le premier pays européen à être frappé par cette révolution mais fut aussi considérée comme étant la véritable nation-mère de l’industrie mondiale. Après avoir analysé le cas britannique, nous nous attarderons sur l’état des choses en France. En effet, il est impossible d’analyser la situation de la Belgique sans passer par un détour en France. La Belgique retiendra une attention toute particulière. Nous étudierons en profondeur l’évolution de notre régime et du regard du législateur sur le travail des enfants. Pour ce faire, nous retracerons les moments clés qui ont permis d’aboutir au système que nous connaissons aujourd’hui. Nous verrons que le combat pour l’adoption de législations en la matière fut extrêmement périlleux.
Le « Présent » sera la seconde époque étudiée. À travers celle-ci, nous nous pencherons, dans un premier temps, sur le système juridique du travail des enfants en droit belge et, dans un second temps, sur le droit international et de son impact en la matière. L’analyse du régime belge s’articulera autour de l’étude des deux lois qui gouvernent en grande partie le travail des enfants à savoir celle du 16 mars 1971 relative au travail et celle du 3 juillet 1978 sur les contrats de travail. Après un bref aperçu de la capacité en droit civil, nous nous concentrerons sur les spécificités de la minorité en droit social avec notamment les différentes distinctions relatives à l’âge du mineur établies par notre système et les mesures de protection qu’il prévoit. Quant au droit international, le travail des enfants l’a toujours préoccupé. Toutefois, malgré les efforts déployés par la communauté internationale, il existe encore trop d’enfants soumis au travail et ce que ce soit pour des raisons de pauvreté ou tout simplement de cupidité. En effet, selon les dernières estimations de l’Organisation internationale du travail, 168 millions d’enfants seraient toujours employés pour travailler, soit 11% de l’ensemble de la population enfantine. Nous verrons que la communauté internationale s’est dotée d’outils pour lutter contre le travail des enfants. Parmi ceux-ci, on retrouve l’Organisation internationale du travail, incarnant le principal acteur en matière de droit international du travail. Concernant la législation la plus emblématique, c’est la Convention internationale des droits de l’enfant. Nous en proposons une étude approfondie.
Le « Futur » composera la dernière époque analysée. Il sera question de réflexions sur l’avenir en parallèle avec la partie précédente. Nous investiguerons les grandes questions qu’il nous reste à envisager pour le futur tant en droit belge qu’en droit international. Concernant notre système, nous étudierons les problématiques actuelles relatives à l’enseignement, au statut des jeunes au pair et à la mendicité et nous tenterons d’y apporter des solutions. Pour ce qui est du droit international, il sera question d’étudier l’impact concret des différentes mesures prises par la communauté internationale notamment par rapport aux pays en voie de développement.


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Access TFE-TATTO-Damien-02052017.pdf
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Author

  • Tatto, Damien ULiège Université de Liège > Master droit, à fin.

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