Le sport : domaine particulier de responsabilité personnelle ?

Abstract

Nous allons au cours de ce travail analyser dans quelles situations les sportifs et organisateurs d’évènements sportifs peuvent engager leur responsabilité. Nul n’est sans savoir que le sport, pratiqué par une très grande partie de la population mondiale, n’est pas toujours sans risque. Effectivement, de nombreux contacts, qu’ils soient volontaires ou non, peuvent surgir lors de rencontres sportives, et pourront à certaines occasions engager la responsabilité des sportifs, voire même des organisateurs. Ce travail se limitera à examiner dans quelles conditions ceux-ci peuvent effectivement engager leur responsabilité, dans quels cas ils seront exonérés.

Nous porterons également une attention toute particulière à la place accordée aux règles du jeu et la façon dont celles-ci peuvent influer ou non sur la responsabilité des sportifs. Il conviendra d’également analyser la théorie de l’acceptation des risques, fort présente dans le domaine du sport.

Tout ceci sera étayé par de la jurisprudence de la plus ancienne à la plus récente, concernant divers sports, mais également par des cas n’ayant jamais été portés devant les juridictions étatiques. Nous comparerons la situation de la Belgique avec celle de la France et de l’Angleterre tout au long du travail, afin de voir quel pays offre la meilleure protection aux sportifs face aux sanctions des juridictions étatiques.

Mais au-delà des juridictions étatiques, nous nous pencherons également la manière dont certaines fédérations sont à même de régler les litiges pouvant survenir entre sportifs, mais également entre les sportifs et les organisateurs.