Liberté d'expression vs. Protection de la vie privée (et liberté de religion) : comment organiser la coexistence de libertés potentiellement contradictoires ?

Abstract

Notre travail dans le cadre du « Séminaire de liberté d’expression » consiste à se demander s’il existe une méthode de conciliation entre la liberté d’expression et les autres libertés fondamentales et en particulier le droit au respect de la vie privée d’une part et la liberté de religion d’autre part. Afin de répondre à cette question nous allons procéder en deux temps. Dans un premier temps, nous rechercherons s’il existe une méthode de résolution des conflits entre la liberté d’expression et le droit au respect de la vie privée, en se concentrant sur les aspects de la vie privée qui se trouvent le plus souvent en conflit avec la liberté d’expression, à savoir, le droit à l’oubli, le droit à l’image, le droit à l’honneur et à la réputation et la protection des données à caractère personnel. Nous tenterons également de relever si, dans la réalité, l’une de ces deux libertés priment le plus souvent sur l’autre. Pour y parvenir, nous procéderons à l’analyse de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme à travers les arrêts les plus représentatifs en la matière. Dans un deuxième temps, nous nous pencherons sur la conciliation entre la liberté d’expression et la liberté de religion. Sur base d’arrêts de la Cour de Strasbourg, nous dégagerons les constantes de la jurisprudence de la Cour en la matière, et tenterons de dégager une méthode de résolution des conflits qu’il peut y avoir entre ces deux libertés et regarderons également si dans la pratique une de ces libertés prime sur l’autre. En conclusion, nous rechercherons d’une part, s’il existe une méthode commune de résolution des conflits entre les libertés fondamentale et d’autre part, si l’on peut déduire de nos recherches une hiérarchie entre ces droits fondamentaux.