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Faculté de Droit, de Science Politique et de Criminologie
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MASTER THESIS
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Le traitement juridique de l'esclavage au 18ième siècle : France-Angleterre

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Bressel, Marc ULiège
Promotor(s) : Jacob, Robert ULiège
Academic year : 2015-2016 • Permalink : http://hdl.handle.net/2268.2/1136
Details
Title : Le traitement juridique de l'esclavage au 18ième siècle : France-Angleterre
Author : Bressel, Marc ULiège
Advisor(s) : Jacob, Robert ULiège
Committee's member(s) : Gosselin, Antoinette ULiège
Language : French
Number of pages : 44
Keywords : [fr] esclavage-traitement juridique
Discipline(s) : Law, criminology & political science > Metalaw, Roman law, history of law & comparative law
Target public : General public
Institution(s) : Université de Liège, Liège, Belgique
Degree: Master en droit à finalité spécialisée en droit des affaires (aspects belges, européens et internationaux)
Faculty: Master thesis of the Faculté de Droit, de Science Politique et de Criminologie

Abstract

[fr] RESUME

Dans le cadre de ce travail, il s’agira de décrire le régime juridique de l’esclavage au 18ième siècle en France et en Angleterre. Après une brève introduction, nous examinerons ce que représentait la traite des Noirs en termes de chiffre afin que le lecteur ait une vue globale du nombre d’esclaves transportés du continent africain en Amérique.
Ensuite, nous nous pencherons sur la législation coloniale française. A cet égard, nous analyserons le Code Noir de 1685 selon sa propre structure afin de faire la lumière sur les réelles conditions de vie de l’esclave dans les colonies françaises. Le lecteur sera sans aucun doute stupéfait de découvrir la misère et l’indigence dans lesquelles vivaient les esclaves à cette époque. En effet, le préjugé racial, la peur d’une révolte et la poursuite du lucre convainquirent les colons français de plonger l’esclave dans un état permanent de soumission et d’infériorité.
Le dernier chapitre de cette section décrit le traitement de l’esclave sur le sol français. Dans cette intention, nous étudierons l’affaire Jean Boucaux contre Bernard Verdelin de 1738 concernant un esclave qui pétitionnait devant les juridictions parisiennes, afin de retrouver sa liberté sur base de la maxime selon laquelle : tout esclave qui pose le pied sur le sol français, est libre.
Enfin, nous examinerons le système de l’esclavage en Angleterre et dans ses colonies. A cet effet, nous déterminerons qui, du Parlement ou de la Couronne britannique, dirigeait les colonies nord-américaines. Par la suite, nous étudierons le statut de l’esclave sur le sol anglais. A cet égard, le lecteur découvrira l’institution originale du « presqu’esclave », élaborée par les juridictions anglaises afin de concilier deux visions contraires : d’une part, tout citoyen pouvait participer à la traite des Noirs, mais d’autre part, la grande Albion ne reconnaissait pas légalement l’esclavage.
C’est après de longs développements jurisprudentiels que nous terminerons ce travail par le régime juridique de l’esclavage dans les colonies anglaises. Malheureusement, nous constaterons que la situation de l’esclave n’était pas préférable à celle qu’il possédait dans les colonies françaises.


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Access TFE Marc Bressel.pdf
Description: TFE Marc Bressel Esclavage
Size: 1.12 MB
Format: Adobe PDF

Author

  • Bressel, Marc ULiège Université de Liège > Master droit, fin. spéc. droit des affaires (ex 2e master)

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