Droit d'auteur et droit des marques : entre affinités et oppositions

Abstract

Peut-on préférer le droit des marques au droit d’auteur pour une bonne raison ? La liberté artistique permet-elle d’utiliser des marques ? Peut-on cumuler les deux pour augmenter la durée de protection ? Dans un monde où les droits intellectuels se multiplient et étendent sans cesse leur champ d’application, les situations de cumul sont devenues une pratique courante. La tentation de protéger son oeuvre est devenue aussi grande que celle de l’exploiter. Ainsi, droit d’auteur et droit des marques peuvent se rencontrer tout comme ils peuvent s’opposer. Dans ce travail nous allons voir que ces deux droits se regroupent parfois sur un même objet, nous verrons les hypothèses dans lesquelles le droit d’auteur influe sur le dépôt d’une marque ainsi que la conséquence d’une marque dans une oeuvre. Nous verrons comment le titulaire de l’un peut s’opposer à l’autre et analyserons les différents obstacles à la validité d’une marque avec des exemples concrets. Cumuls ou simples rencontres, influences ou oppositions, l’objectif de ce travail sera de passer en revue toute les situations où une interaction existe entre le droit d’auteur et le droit des marques.