La protection des attributs de la personnalité du sportif par le droit des marques

Abstract

La propriété intellectuelle revêt une importance considérable dans le monde du sport. Le sportif, comme chaque individu, a droit à une protection contre toute atteinte aux attributs de sa personnalité (nom, image, …). Mais quel rapport avec la propriété intellectuelle ? En effet, à première vue, on pourrait penser qu’il s’agit de droits extrapatrimoniaux. C’est en réalité bien plus que cela. Grâce à sa notoriété, le sportif développe à côté de sa personnalité d’individu, une personnalité sportive qui constitue un droit patrimonial. Les attributs du sportif (image, nom) constituent des biens susceptibles d’être commercialisés.

Il est donc nécessaire de protéger ces attributs et d’empêcher quiconque d’utiliser à des fins commerciales le nom ou l’image du sportif sans son consentement. C’est ici que la propriété intellectuelle va jouer un rôle décisif, notamment grâce au droit des marques.

Ce travail mettra en lumière le rôle que joue la propriété intellectuelle dans le domaine du sport. Il exposera quels sont les droits de la personnalité du sportif qui peuvent être protégés et comment. Enfin, il développera la patrimonialisation et l’exploitation commerciale de ces droits.