La reconnaissance de la multiparentalité : entre enjeux symboliques et juridiques

Abstract

Découlant du verbe latin « parere », signifiant enfanter, la reconnaissance de parentalité pose aujourd’hui question. L’objet du présent travail consistera donc à étudier les formes de multiparentalité et à en appréhender les différentes possibilités de reconnaissance légale, après avoir constaté l’insuffisance actuelle du cadre belge quant à ce. La multiparentalité recouvre l’appréhension de l’ensemble des « situations familiales dans lesquelles plus de deux adultes s’occupent d’un enfant à la manière de parents ». Ce concept, produit de développements juridiques mais surtout sociologiques et scientifiques, remet en cause le modèle de famille hégémonique biparental et biologique établi comme base juridique de filiation. La condition de ces parents de fait est problématique puisque ceux-ci ont l’état d’étranger face à l’enfant, statut aux antipodes de leur présence quotidienne. Ce manque de reconnaissance s’avère hasardeux, notamment, en cas de séparation du couple, mais aussi afin de poser divers actes relatifs à la vie de l’enfant. Ainsi, certains couples recourant à un.e donneur.se ou une mère porteuse décident-ils, ensemble, que ce dernier ou cette dernière joue un rôle plein et entier dans la vie de l’enfant. Nous pouvons notamment citer certains couples homosexuels décidant de construire un projet parental incluant concrètement la mère porteuse ou le donneur dans la vie future de l’enfant. D’autres partenaires, dits polyamoureux, par la technique de la fécondation in vitro, s’accordent sur la conception d’un embryon porteur d’un ADN correspondant à deux parents génétiques, nonobstant fruit de leur amour pluriel. Aussi, l’adoption simple, que nous reconnaissons en Belgique, relève la présence de plus de deux parents. Nous parlerons alors de multiparentalité intentionnelle. Enfin, certains conjoints décident-ils de subvenir aux besoins quotidiens de l’enfant de leur compagnon. Ces situations seront reprises sous le vocable de multiparentalité non-intentionnelle. Afin de déterminer quelles sont les solutions de reconnaissance envisageables, un passage par le droit comparé nous semble nécessaire. En effet, la Colombie-Britannique, reconnait juridiquement la triple, voire quadruple parentalité. De même, le Royaume-Uni accorde l’autorité parentale à un nombre illimité d’adultes. Nous nous servirons de ces moyens étrangers pour mettre en évidence les deux principales issues à cette impasse juridique, que nous voudrons flexibles afin de cadrer au mieux avec la multiplicité des structures pluriparentales : la consécration de la parenté sociale ou la reconnaissance pleine et entière de la multiparentalité.