La coordination des régimes de sécurité sociale dans l'Union européenne : l'exemple du travailleur frontalier résidant en Belgique et exerçant au Grand-Duché de Luxembourg

Abstract

Durant l’ère du coronavirus, le monde professionnel et de la sécurité sociale a été confronté à de nombreux défis. C’est notamment le cas des travailleurs frontaliers qui ont été forcés de rester chez eux et donc de ne pas traverser la frontière pour se rendre sur leur lieu de travail. Un phénomène à priori simple mais complexe sur un certain nombre de mécanismes juridiques. Le présent travail a pour but d’analyser l’assujettissement des travailleurs frontaliers à la sécurité sociale ainsi que d’expliquer les mécanismes reliant lesdits travailleurs à une sécurité sociale d’un État membre de l’Union européenne. Précisons toutefois que nous avons pris le parti d’exclure les travailleurs indépendants de ce travail. Nous nous concentrerons donc uniquement sur les travailleurs salariés. Enfin, le travail se donnera pour objectif de décrire l’influence du phénomène grandissant qu’est le télétravail et dans un cadre plus large le travail hybride, sur la sécurité sociale de ces travailleurs frontaliers. Nous commencerons par conceptualiser et définir la notion de travailleur frontalier en insérant cette notion dans les différents enjeux actuels. Nous poursuivrons par un aperçu historique de l’évolution de la notion de circulation des travailleurs notamment au regard du cadre européen. Nous étudierons par la suite plus particulièrement le régime de coordination des sécurités sociales au niveau européen. Nous aborderons quelques régimes de prestations de sécurité sociale pour les travailleurs frontalier. Enfin, nous terminerons par traiter le sujet d’actualité à savoir la pandémie liée au COVID-19 et le phénomène « télétravail » afin de déterminer son impact sur l’assujettissement à la sécurité sociale du travailleur frontalier. Afin d’ancrer ces notions théoriques dans une situation réelle, nous prendrons pour exemple les travailleurs frontaliers belges se rendant au Grand-Duché de Luxembourg pour travailler.