De quelques aspects juridiques d'une technologie nommée Blockchain

Abstract

Alors que la notoriété du bitcoin n’est plus à faire, la technologie sur laquelle il repose reste, pour l’heure, encore méconnue du grand public. Cette avancée technologique se nomme blockchain et se trouve être à la base du fondement technique sur lequel repose l’ensemble des crypto-monnaies. Cette présente contribution aura pour modeste ambition de démystifier les contours de la technologie blockchain tout en présentant quelques aspects juridiques qu’il est déjà possible de mettre en exergue. Une première grande partie concernera les aspects techniques de cette technologie innovante, d’une part en présentant l’intégralité du fonctionnement d’une blockchain, d’autre part, en analysant deux domaines d’application que la blockchain rend possible : les cryptos-actifs et la DeFi. Une deuxième partie concernera les aspects juridiques des deux domaines d’applications que nous aurons analysés, aussi bien dans une perspective de droit de lege lata que de droit de lege ferenda. Au travers de cette contribution, nous tenterons de rendre cette technologie la plus accessible possible tout en offrant une analyse de qualité. Le lecteur désireux de découvrir la technologie blockchain trouvera dans cette contribution un premier point de départ.