Les particularités de l'arbitrage sportif : perspectives et évolutions

Abstract

Le droit du sport est une branche de droit assez récente et complexe du monde juridique. En effet, les principaux litiges sportifs sont tranchés par le droit de l’arbitrage. L’arbitrage est un mode de résolution de conflit qui consiste à trancher les litiges en dehors des tribunaux de l’ordre juridique. Les juges sont alors remplacés par des arbitres que les parties sont libres de choisir et sont rémunérés par celles-ci.

Bien que l’arbitrage se définisse comme une justice volontaire et privée, cela n’empêche pas à la sentence arbitrale de bénéficier de l’autorité de chose jugée. Cependant, l’un des inconvénients majeurs de l’arbitrage est l’absence de la force exécutoire. En effet, les parties seront obligées de passer par l’ordre juridique pour exécuter une décision qui ne le serait pas sur base volontaire.

L’arbitrage sportif, quant à lui est assez différent de l’arbitrage conventionnel. Un nombre incalculable de règles spécifiques s’appliquent au droit du sport.

Concernant le champ d’application matériel de ce mode de résolution, seuls les litiges « liés directement ou indirectement au sport » ne sont soumis au TAS.

Il y a des spécificités propres au droit de l’arbitrage sportif qu’on ne retrouve pas dans l’arbitrage traditionnel, à savoir : 1) La procédure d’appel 2) La transparence des procédures 3) Les mesures provisoires et conservatoires 4) La liste fermée des arbitres

L’objet du présent travail sera donc d’étudier les spécificités propres au droit de l’arbitrage et de les comparer avec le droit de l’arbitrage traditionnel.