La justice locale liégeoise à l'époque moderne : L'activité pénale du tribunal d'Amercœur entre 1766 et 1775

Abstract

Les justices subalternes sont d’une extrême lenteur, leurs juges ne connaissent même pas le droit et toutes sont taillées du même bois ! Voilà un tableau que de nombreux auteurs ont peint des petites justices de proximité d’Ancien Régime. Mais peut-on réellement assimiler les quelque 500 échevinages que comptait la principauté de Liège à un modèle unique ? Dans le cadre de ce travail, nous voudrions nous intéresser à cette justice locale de Liège au XVIIIe siècle. Plus précisément, nous avons décidé de travailler sur le tribunal de Jupille, dont le ressort judiciaire s’étend à l’ensemble du baillage d’Amercœur. Au travers des sources issues de la pratique quotidienne des officiers de justice, c’est-à-dire les registres du mayeur et du grand bailli, nous désirons décrire et comprendre de manière précise le fonctionnement réel et spécifique du tribunal, ainsi que son activité pénale durant les années 1766 à 1775. Il s’agit également d’étudier le degré d’indépendance dont peut jouir une Cour basse, qui doit rendre compte à son chef de sens, en l’occurrence les Échevins de la Souveraine Justice de Liège. Ainsi, notre travail vise à confronter les sources à la fois à la définition d’une justice de proximité, établie par plusieurs spécialistes de la question, et aux critiques classiques dont sont sujettes les justices subalternes depuis l’époque où elles fonctionnaient.