Robotisation du droit et "justice prédictive"

Abstract

Le présent travail a pour ambition d’aborder certains aspects du développement des LegalTechs dans le monde du droit. Plus précisément, c’est sur la « justice prédictive » que nous axerons l’essentiel de nos développements. À cet égard, nous nous devons de préciser que, la matière étant extrêmement vaste, notre démarche n’a aucune prétention à être exhaustive. L’objectif premier est uniquement d’apporter des pistes de réflexions. Dans la première partie du travail, nous nous emploierons d’abord à définir et mettre en perspective quelques notions techniques (algorithme, intelligence artificielle, etc.), dont la compréhension est nécessaire pour traiter de notre sujet. Ensuite, nous aborderons cette montée en puissance de l’intelligence artificielle dans la sphère juridique en tentant de comprendre pourquoi mais aussi comment ces algorithmes sont amenés à occuper une place de plus en plus importante dans le monde du droit. Nos propos se recentreront ensuite sur la notion de « justice prédictive ». La deuxième partie consistera en un bref aperçu d’outils de justice prédictive (potentielle prévision de l’issue d’un litige, évaluation de la probabilité de récidive, estimation des dommages et intérêts, etc.). Dans la troisième partie, seront exposés des instruments promouvant le développement de la justice prédictive ainsi que d’autres la régulant et tentant de prévenir les éventuelles dérives. En dernier lieu, une conclusion personnelle sera dressée.