La propriété intellectuelle à l'aune du numérique : des créations de l'intelligence artificielle aux NFT et métaverse

Abstract

Deep and Machine Learning, NFT, blockchain, métaverse, big data... Ces termes s’inscrivent désormais dans notre quotidien et pourtant, ils revêtent encore pour la plupart un caractère abstrait. Il devient en effet impossible d’échapper à la digitalisation des œuvres et à ses répercussions sur le droit de la propriété intellectuelle ; ces deux notions qui se rejoignent en de nombreux points se trouvent de nos jours au cœur de l’économie mondiale de l’innovation. De la sorte, elles permettent l’ouverture d’une conjoncture nouvelle tant aux entreprises qu’aux potentiels détenteurs de droits intellectuels. Dès lors, l’objet principal de ce travail consiste à se demander si le droit de la propriété intellectuelle, tel que nous le connaissons aujourd’hui, doit subir des modifications afin de s’adapter aux changements induits par le développement considérable des œuvres dites « artificielles » ces dernières années. En d’autres mots, le droit de la propriété intellectuelle doit-il être modifié afin de garantir aux œuvres et inventions développées par des machines une protection équivalente à celles des œuvres et inventions « classiques » ? Afin de répondre à cette question, nous analyserons au cours de ce travail - après une brève mais nécessaire définition des différents termes techniques employés - les effets de l’intelligence artificielle et des nouveaux phénomènes qui peuvent être liés à cette innovation (nous pensons principalement aux NFT et au métaverse) sur les principaux droits intellectuels. Nous focaliserons essentiellement notre analyse sur le droit d’auteur et le droit des marques. En effet, ces derniers subissent inévitablement l’incidence de l’expansion majeure de ces nouvelles pratiques qui constituent un véritable tournant technologique.