La liberté de culte passée la porte des prisons : regards croisés entre le droit et la jurisprudence européens et le droit et la jurisprudence belges

Abstract

Ce travail de fin d’études franchira la porte des prisons et s’immergera dans la vie quotidienne sous les verrous en ce qu’il traitera de la liberté de culte des personnes détenues. Nous découvrirons que ce pan du droit pénitentiaire, ce dernier caractérisé comme « le droit des oubliés » n’est pas « l’oublié des droits ». À cette fin, un modus operandi s’appuyant sur une analyse de textes normatifs et de décisions jurisprudentielles sera convoqué au service d’une étude critique et descriptive. La première partie de ce travail aura une vocation explicative et descriptive. Après avoir délimité un champ d’application, la contribution adoptera une étude classique des sources européennes et nationales du droit à la liberté de culte des détenus. Nous y commenterons les aspects juridiques des conditions de vie matérielles et spirituelles du détenu. Fort des éléments mis en lumière sous le premier titre, nous entreprendrons, sous un deuxième titre, une étude de la jurisprudence européenne. Nous étudierons différents thèmes dont la nourriture confessionnelle, l’accès à un ministre du culte et la pratique d’actes d’adoration. L’ensemble de cette analyse permettra de dégager certains principes clés irriguant la jurisprudence relative à la liberté de culte du détenu. La dernière partie de ce travail évaluera le droit et la jurisprudence belges à l’aune du droit et de la jurisprudence européens.