Entre inspiration et plagiat : le droit du sample

Abstract

Avant d’analyser le cadre juridique qui réglemente le sampling, nous aurons le plaisir d’aborder, dans deux différentes parties, les deux pôles extrêmes du droit d’auteur que sont la contrefaçon et l’inspiration. Il nous paraît primordial, de devoir définir et comprendre ces deux notions pour mieux concevoir l'échantillonnage puisque ce dernier emprunte des caractéristiques fondamentalement aux deux notions. Dans la première partie, nous allons conclure que le sampling est, en principe, une violation du droit d’auteur. L’emprunt fautif qui est l’élément principal qui caractérise la contrefaçon se retrouve dans la technique qu’est le sampling. Dans la deuxième partie, nous établissons que si certes, le sampling est une contrefaçon, il emprunte également des éléments qui caractérisent l'inspiration. Si instinctivement, le sampling se trouve à mi-chemin entre l’inspiration et le plagiat, cette existence n’est pertinente que si elle est juridiquement encadrée. Dans la troisième partie, nous aborderons le sampling dans sa conception juridique en analysant l’arrêt Pelham de la Cour de justice de l’Union européenne qui est révolutionnaire en la matière puisqu’il mentionne pour la première fois l'échantillonnage. Dans la quatrième partie, nous analyserons l’avis de l’avocat général MACIEJ SZPUNAR qui dans ses conclusions adopte une position opposée à celle de la Cour sur le sampling. Dans la cinquième et dernière partie, nous critiquons aussi bien la position de la Cour et celle de l’avocat général sur le cadre légal du sampling et apportons une solution aux problèmes soulevés.