Régime T.V.A.: : analyse des frais engagés lors d'une soirée impliquant des influenceurs

Abstract

À l’ère de la communication numérique et du commerce en ligne, il est un profil d’utilisateur difficile à éviter : celui des influenceurs. Ces derniers, désirés par les entreprises, représentent une source publicitaire à la fois divertissante, proche du consommateur et, de surcroît, très efficace. Les partenariats se multiplient, les recettes s’engrangent et les questions fiscales apparaissent. C’est au cœur de l’Administration fiscale belge que nous avons pris connaissance d’une affaire encore vierge de précédents judiciaires. En effet, un litige de T.V.A. suscite bon nombre d’interrogations après que des dépenses aient été engagées lors d’une soirée impliquant des créateurs de contenu. La question de la qualification de ces frais vient à se poser. Afin de répondre à cette problématique, nous avons en premier lieu détaillé toutes les composantes utiles associées au différend, telles que les multiples définitions liées au monde du marketing d’influence ou les diverses réglementations en matière de T.V.A.. Dans un second temps, nous avons réalisé plusieurs entretiens individuels pour mettre en évidence la pensée majoritaire des personnes directement concernées par cet enjeu. Nous avons ensuite effectué de nombreuses recherches jurisprudentielles dans le but de dégager les facteurs essentiels à la caractérisation des frais engagés. À l’issue de ces investigations, un recensement des critères de qualification a été effectué ainsi qu’une liste éléments de preuves susceptibles de déterminer le régime applicable aux coûts avancés. Désormais armés de ces nouvelles analyses, nous avons été en mesure de définir pour l’avenir la manière dont les investissements devront être réalisés et éventuellement taxés dans de pareilles circonstances.