Le régime des biens trouvés : une analyse des biens abandonnés, perdus et cachés ainsi que de leurs modes d'acquisition

Abstract

Ce mémoire analyse le régime juridique des biens trouvés de manière générale en passant par les biens perdus, les biens abandonnés ainsi que les biens cachés. Cette analyse se fait majoritairement au regard du droit belge, à la lumière de la réforme du livre III du Code civil, tout en s’appuyant également sur de la jurisprudence française. Le mémoire s’interroge sur le régime juridique des biens trouvés, perdus, cachés et abandonnés ainsi qu’à leurs modes d’acquisition en s’écartant des modes dérivés classiques. A travers des situations variées, comme la question des déchets ou de l’argent ramassé par terre, il s’intéresse au droit de propriété dans son ensemble. Le mémoire propose également une recherche axée sur l’environnement et l’écologie. En effet, la problématique des biens abandonnés et trouvés ne peut être complète sans s’intéresser aux impacts environnementaux qu’elle engendre et la nécessité d’évoluer vers une société plus responsable dans le traitement de ses biens. Tout au long de ce mémoire, les conséquences pénales sont aussi envisagées.