Le traitement de la corruption par les arbitres

Abstract

L’arbitrage est une pratique en pleine expansion, prisée pour plusieurs raisons : sa rapidité, sa confidentialité, la liberté laissée aux parties dans le choix du ou des arbitres chargés de régler leur litige, ainsi que la flexibilité procédurale qu’elle procure. Toutefois, cet outil a aussi ses inconvénients, notamment en ce qui concerne son coût, souvent élevé, régi par le principe « cost follows the events » qui peut coûter très cher à la partie succombante. Au-delà de ces considérations générales, l’un des enjeux majeurs de l’arbitrage réside dans la gestion des affaires entachées de corruption. Ce mémoire s’intéresse aux mécanismes et principes juridiques permettant aux arbitres d’identifier, de traiter et de sanctionner de telles situations, tout en respectant les impératifs de neutralité, de preuve et de conformité à l’ordre public international. Ce défi est d’autant plus complexe qu’il impose aux arbitres de naviguer entre leur rôle contractuel et leur devoir d’assurer une justice impartiale, dans un contexte souvent sensible et délicat. Au-delà de ces considérations générales, l’un des enjeux majeurs de l’arbitrage réside dans la gestion des affaires entachées de corruption. Ce mémoire s’intéresse aux mécanismes et principes juridiques permettant aux arbitres d’identifier, de traiter et de sanctionner de telles situations, tout en respectant les impératifs de neutralité, de preuve et de conformité à l’ordre public international. Ce défi est d’autant plus complexe qu’il impose aux arbitres de naviguer entre leur rôle contractuel et leur devoir d’assurer une justice impartiale, dans un contexte souvent sensible et délicat.