La coassurance : du constat des défaillances du régime actuel vers une proposition de remédiation.

Abstract

Le futur est incertain et c’est sur cette incertitude que repose le droit des assurances. Par précaution, un homme avisé souhaitera assurer son risque et éviter les désagréments que peut lui causer un sinistre. Ce droit est valable a fortiori pour les risques de grande ampleur. C’est dans cette situation que la coassurance entre en jeu.

La coassurance permet à plusieurs assureurs de s’associer pour couvrir ensemble un risque unique, à concurrence de leur part chacun. Ce travail a pour objet d'étudier le régime de la coassurance et se réalisera en deux temps.

Dans un premier temps, une analyse du régime belge actuel de la coassurance sera faite. Il s'agira tout d'abord de définir la coassurance. L'accent sera également mis sur l'absence de solidarité entre les coassureurs, caractéristique de la coassurance, et ce qui en découle en pratique. Ensuite, le rôle de l'apériteur sera examiné en détail, tant en ce qui concerne le stade de la conclusion que celui de l'exécution du contrat d'assurance. Certaines difficultés pourront d'ailleurs être mises en exergue quant au fait de savoir si on est en présence d'une assurance de chose ou d'une assurance de responsabilité. Cette analyse terminée, on pourra donc pointer du doigt les imperfections présentes dans notre régime belge de la coassurance.

Dans un deuxième temps, une étude limitée de droit comparé sera réalisée. Cette étude aura pour objet d'analyser le régime de la coassurance, ou ce qui y ressemble, successivement en droit français et en droit anglais.

Enfin, à partir des enseignements que l'on pourra tirer de cette étude de droit comparé, une synthèse tentera d'apporter les remédiations que l'on pourrait ajouter dans notre droit belge.