L'impact de l'intelligence artificielle sur l'arbitrage et sa procédure

Abstract

L’intelligence artificielle, apparue dans les années 1950, est plus que présente dans la société moderne, à la suite de l’apparition d’Internet et de plus amples technologies. Cette intelligence artificielle, dans les années 1990, va commencer à s’inspirer de la nature et de la réalité afin de s’améliorer et prendre, petit à petit, la place de l’Homme. Ce phénomène est toujours en mouvement. L’arbitrage, quant à lui, est une alternative au système judiciaire, c’est une justice très adaptée au commerce entre entreprises notamment. En général, les entreprises incluent une clause d’arbitrage dans leur contrat afin de ne pas recourir à la justice en cas de litige. Dans le présent travail, je vais démontrer que l’intelligence artificielle présente des impacts sur les domaines dans lesquels elle intervient et, plus spécifiquement, dans le processus de l’arbitrage. Dans ce cadre, il sera tout d’abord nécessaire d’expliquer plus en profondeur ces deux concepts et ensuite, d’analyser l’interaction entre ceux-ci. Une des conséquences de l’intelligence artificielle est l’intervention de la justice prédictive. En effet, cette dernière consiste en la réalisation de statistiques et de probabilités sur la solution à un problème juridique déterminé, ce qui permet de donner le résultat d’un litige avant même que celui-ci ne soit jugé. Cela aiguille le professionnel du droit sur la direction à prendre. Nous verrons que ce procédé contient des avantages mais également des points négatifs. À cet effet, nous analyserons principalement deux études : l’une menée aux Etats-Unis et l’autre, au Royaume-Uni. L’intelligence artificielle peut intervenir de plusieurs manières dans la procédure d’arbitrage. Elle peut épauler les acteurs de cette procédure, elle pourrait potentiellement les remplacer, voire être au même niveau qu’un arbitre humain. C’est pourquoi, la suite de ce travail consistera à analyser ces différentes hypothèses. Cette analyse sera accompagnée des points positifs et négatifs de l’intervention de l’intelligence artificielle dans la procédure de l’arbitrage. Nous finirons par voir la place de l’intelligence artificielle dans ce contexte dans différents pays tels que les Etats-Unis, le Royaume-Uni, la Belgique, la France et la Corée du Sud. En guise de conclusion, je donnerai mon avis sur la question « serait-ce possible et réaliste de remplacer un arbitre humain par une machine ? », tout en tentant d’envisager l’avenir de cette tendance.