Le juriste d'entreprise: le legal risk manager des temps modernes?

Abstract

Dans ce travail de fin d’étude, nous nous sommes donnés pour objectif d’établir la compatibilité qu’il existe entre la profession de juriste d’entreprise et de post de legal risk manager, l’acteur en charge de la gestion des risques juridiques au sein de l’entreprise. Pour arriver à cette compatibilité, nous avons procéder de manière méthodique en analysant successivement la notion de risque juridique, de gestion des risques juridiques et de juriste d’entreprise. Le risque juridique est un risque particulier qui ne fait pas (ou peu) état d’une définition standard et universelle. Dans un premier temps, on s’est essayé à l’exercice d’une définition du risque juridique qui présenterait un aspect générique et une acception globale afin d’être utilise inconditionnellement à travers les développements qui suivront. Ce travail de définition se base sur les travaux d’auteurs et praticiens de langue françaises. Nous avons démarré d’une définition du risque telle qu’acceptée dans la vie de tous les jours. Nous avons transposé cette définition au monde de l’entreprise et soulignant les facteurs particuliers qui découlaient de sa conception normative. Nous avons confronté ce risque en entreprise aux particularités du monde juridique pour dégager une définition du risque juridique la plus générale possible. Le risque juridique est un risque particulier et donc, par analogie, la gestion des risques juridiques devrait présenter des traits particuliers. Pour s’en persuader nous avons approcher cette notion d’une manière similaire que pour approcher la notion de risque juridique. Nous avons commencé par analyser les contours de la gestion des risques en général pour mettre en évidence les éléments essentiels de la gestion des risques. Dans ce cadre, nous nous sommes appuyés sur le système ERM. Ce système a été confronté aux particularités du monde juridique pour dégager un processus standard de gestion du risque juridique. Le juriste d’entreprise est une profession du droit relativement embryonnaire. On en a dessiné les grands traits en adoptant une méthodologie historique de la profession. L’objectif étant de dégager les compétences particulières du juriste d’entreprise. Sur base de toutes ces observations, nous avons tenté de rapprocher les notions de juriste d’entreprise et de legal risk manager pour déterminer si les deux étaient compatibles.