La liberté d'expression à l'épreuve de ses supports : analyse critique et comparative de trois modes d'expression de la pensée

Abstract

I. Introduction

En premier lieu, nous introduirons le sujet en insistant sur l’intérêt continu de la population sur la question de la liberté d’expression (par exemple les débats en France sur la loi « Avia »). Nous citerons les différentes façons d’exprimer ses opinions et les dispositions constitutionnelles concernées au premier chef.

Nous expliquerons aussi la nécessité d’analyser le sujet avec un prisme européen vu la technique juridique de l’ensemble indissociable.

Nous dirons un mot sur le choix des trois modes d’expression pour notre analyse.

Enfin, nous présenterons la structure d’analyse que nous utiliserons pour chaque partie : nous établirons dans un premier temps le cadre légal existant, nous verrons ensuite des cas d’application et enfin nous conclurons chaque partie par une critique argumentée.

II. La liberté d’expression dans les écrits

Nous viserons ici les écrits faisant l’objet d’une impression mais également les écrits sur Internet, ne pas envisager ce second volet serait une erreur, vu l’époque actuelle du numérique.

Nous insisterons sur le fait que les écrits jouissent, a priori, du régime juridique le plus libéral.

Nous parlerons évidemment du revirement de jurisprudence de la Cour de cassation concernant le champ d’application de l’article 25 de la Constitution.

III. La liberté d’expression dans les discours politiques

Nous distinguerons et analyserons deux régimes envisageables pour les discours politiques. Tout d’abord, nous verrons le cas du discours prononcé par un parlementaire dans une assemblée législative. Ensuite, nous regarderons le discours prononcé par une personnalité politique en dehors de ce cadre. Compte tenu de sa particularité, nous envisagerons dans cette partie les discours politiques qui sont tenus dans les médias.

IV. La liberté d’expression dans les médias audiovisuels

Nous parlerons ici de la liberté d’expression des principaux médias audiovisuels : la radio, la télévision et les vidéos diffusées sur Internet. Nous évoquerons notamment l’affaire RTBF c. Belgique débattue devant la Cour de Strasbourg.

Par ailleurs, nous soulignerons l’essor du numérique qui met le droit relatif à la liberté d’expression à rude épreuve.

V. Conclusion

Nous conclurons en soulignant les similitudes et les différences des régimes juridiques des trois modes envisagés. Nous critiquerons leur pertinence.