Master Thesis Online
La sécurité sociale et les régimes non contributifs des détenus en Belgique
Barracato, Lola 
Promoteur(s) :
Detienne, Quentin
Année académique : 2020-2021 • URL permanente : http://hdl.handle.net/2268.2/12031
Tous les fichiers (archive ZIP)
TFE-Lola-BARRACATO.pdfDétails
| Titre : | La sécurité sociale et les régimes non contributifs des détenus en Belgique |
| Auteur : | Barracato, Lola
|
| Promoteur(s) : | Detienne, Quentin
|
| Langue : | Français |
| Mots-clés : | [fr] Sécurité sociale [fr] Détenus |
| Discipline(s) : | Droit, criminologie & sciences politiques > Droit social |
| Institution(s) : | Université de Liège, Liège, Belgique |
| Diplôme : | Master en droit à finalité spécialisée en droit pénal (aspects belges, européens et internationaux) |
| Faculté : | Mémoires de la Faculté de Droit, de Science Politique et de Criminologie |
Résumé
[fr] Le présent travail se propose d’analyser les différentes branches de la sécurité sociale des travailleurs salariés et des régimes non contributifs dont peuvent, ou ne peuvent pas, bénéficier les détenus.
Leur situation tout à fait particulière a des conséquences sur les régimes applicables. En effet, nous verrons qu’il existe tant des régimes spécifiques aux détenus que des régimes communs que nous devrons appliquer à la situation des détenus.
Dans un premier temps, nous nous attellerons à définir les branches de la sécurité sociale, pour ensuite les analyser une à une dans le cadre spécifique qui nous occupe.
Ensuite, le même procédé sera appliqué aux régimes non contributifs, qui seront d’abord présentés de manière générale, avant d’être étudiés branche par branche dans le cadre spécifique des détenus.
Enfin, nous nous attèlerons à conclure le présent travail en dressant divers constats relatifs à la cohérence des régimes évoqués.
Citer ce mémoire
L'Université de Liège ne garantit pas la qualité scientifique de ces travaux d'étudiants ni l'exactitude de l'ensemble des informations qu'ils contiennent.
