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Faculté de Droit, de Science Politique et de Criminologie
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MASTER THESIS
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Droit d'auteur et droit des marques : entre affinités et oppositions

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Lizen, Sacha ULiège
Promotor(s) : Vanbrabant, Bernard ULiège
Academic year : 2020-2021 • Permalink : http://hdl.handle.net/2268.2/12036
Details
Title : Droit d'auteur et droit des marques : entre affinités et oppositions
Author : Lizen, Sacha ULiège
Advisor(s) : Vanbrabant, Bernard ULiège
Language : French
Number of pages : 41
Keywords : [fr] droit d'auteur
[fr] droit des marques
Discipline(s) : Law, criminology & political science > Multidisciplinary, general & others
Institution(s) : Université de Liège, Liège, Belgique
Degree: Master en droit à finalité spécialisée en droit des affaires (aspects belges, européens et internationaux)
Faculty: Master thesis of the Faculté de Droit, de Science Politique et de Criminologie

Abstract

[fr] Peut-on préférer le droit des marques au droit d’auteur pour une bonne raison ? La liberté artistique permet-elle d’utiliser des marques ? Peut-on cumuler les deux pour augmenter la durée de protection ? Dans un monde où les droits intellectuels se multiplient et étendent sans cesse leur champ d’application, les situations de cumul sont devenues une pratique courante. La tentation de protéger son oeuvre est devenue aussi grande que celle de l’exploiter. 

Ainsi, droit d’auteur et droit des marques peuvent se rencontrer tout comme ils peuvent s’opposer.
Dans ce travail nous allons voir que ces deux droits se regroupent parfois sur un même objet, nous verrons les hypothèses dans lesquelles le droit d’auteur influe sur le dépôt d’une marque ainsi que la conséquence d’une marque dans une oeuvre. Nous verrons comment le titulaire de l’un peut s’opposer à l’autre et analyserons les différents obstacles à la validité d’une marque avec des exemples concrets.
Cumuls ou simples rencontres, influences ou oppositions, l’objectif de ce travail sera de passer en revue toute les situations où une interaction existe entre le droit d’auteur et le droit des marques.


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Document(s)

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Access TFE - Sacha LIZEN .pdf
Description:
Size: 570.11 kB
Format: Adobe PDF

Author

  • Lizen, Sacha ULiège Université de Liège > Master droit, à fin.

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