Les suites d'une adoption internationale du point de vue du regroupement familial

Abstract

C’est une réflexion autour de la question du fonctionnement du regroupement familial qui a constitué l’amorce de ce mémoire. Qu’englobe la notion de famille ? Quelles sont les conditions nécessaires pour pouvoir bénéficier du regroupement familial ? Y a-t-il des exceptions ? En effet, pour prétendre au regroupement familial, la condition sine qua non requise est l’existence d’une famille. Plusieurs conceptions de celle-ci ont vu le jour. Parmi l’une d’elles, l’adoption internationale. Se pose alors tout un questionnement autour de ce mécanisme. Le lien de filiation établi à l’étranger peut-il être reconnu en Belgique ? L’enfant adopté peut-il vivre en Belgique avec ses parents adoptifs par le biais du regroupement familial dans les situations où ce dernier doit être invoqué ? D’autres institutions que l’adoption internationale existent, comme la kafala dans les pays musulmans. Mais est-elle l’équivalent de l’adoption ou, au contraire, des différences fondamentales existent-elles entre ces deux institutions ? La question principale demeure de savoir si le regroupement familial peut également être invoqué suite à une kafala. C’est par le biais de ce mémoire que nous tenterons de répondre à toutes ces questions.