Master Thesis Online
La cession de marques dans la transmission d'entreprise
Renier, Simon 
Promoteur(s) :
Vanbrabant, Bernard
Année académique : 2024-2025 • URL permanente : http://hdl.handle.net/2268.2/23650
Détails
| Titre : | La cession de marques dans la transmission d'entreprise |
| Auteur : | Renier, Simon
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| Promoteur(s) : | Vanbrabant, Bernard
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| Langue : | Français |
| Discipline(s) : | Droit, criminologie & sciences politiques > Droit économique & commercial |
| Institution(s) : | Université de Liège, Liège, Belgique |
| Diplôme : | Master en droit, à finalité spécialisée en droit économique et social |
| Faculté : | Mémoires de la Faculté de Droit, de Science Politique et de Criminologie |
Résumé
[fr] La propriété intellectuelle occupe une place centrale dans le monde des affaires, en particulier
lors d’opérations de transmission d’entreprise. Ce travail se concentrera sur le droit des
marques et plus précisément sur la cession de ce type d’actif. Il convient de rappeler le rôle
fondamental que joue une marque pour une entreprise, tant en externe vis-à-vis des clients,
qu’en interne, auprès des collaborateurs.
La question de la valorisation des marques est essentielle. Il s’agira d’identifier les critères
pertinents à prendre en compte ainsi que les principales méthodes d’évaluation. Cette étude
analysera cet actif en examinant les concepts financiers et comptables associés à la marque.
Un second volet traitera de la cession de marques en général, et en particulier, dans le cadre
de la transmission d’entreprise. L’objectif sera de comprendre la procédure à suivre, les
implications juridiques et les modalités pratiques d’une telle opération.
Il convient de préciser que les aspects fiscaux ainsi que les enjeux liés au droit de la
concurrence ne seront pas abordés dans le cadre de cet exposé.
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Document(s)
La cession de marques dans la transmission d'entreprise.pdf
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