Etude d'une possible réforme de la taxation immobilière en Belgique à la lumière des exemples français et néerlandais. Analyse pratique dans les villes de Liège, Maastricht et Lille
Bertrand, Thomas
Promotor(s) : Bruyère, Eric
Academic year : 2016-2017 • Permalink : http://hdl.handle.net/2268.2/2691
Details
Title : | Etude d'une possible réforme de la taxation immobilière en Belgique à la lumière des exemples français et néerlandais. Analyse pratique dans les villes de Liège, Maastricht et Lille |
Author : | Bertrand, Thomas |
Advisor(s) : | Bruyère, Eric |
Committee's member(s) : | Bourgeois, Marc
Bortolotti, Aurélien |
Language : | French |
Keywords : | [fr] immobilier [fr] fiscalité immobilière [fr] Belgique [fr] Région wallonne [fr] France [fr] Pays-Bas |
Discipline(s) : | Business & economic sciences > Multidisciplinary, general & others |
Institution(s) : | Université de Liège, Liège, Belgique |
Degree: | Master en sciences de gestion, à finalité spécialisée en droit |
Faculty: | Master thesis of the HEC-Ecole de gestion de l'Université de Liège |
Abstract
[fr] L’achat d’un bien immobilier représente généralement la dépense la plus importante de la vie d’un individu ou d’un ménage. L’acquisition de son propre logement est une pratique très répandue en Europe occidentale et la Belgique n’échappe pas à cette tendance avec une proportion de propriétaires dépassant largement la moyenne européenne. Cet attrait pour la propriété de son bien immobilier est principalement dû à des raisons économiques mais aussi culturelles.
Naturellement, le Belge est conscient de l’importance économique et de la complexité de l’achat d’un bien immobilier. En effet, l’immeuble acheté sera le lieu où il passera une majorité de sa vie, mais représentera aussi un placement financier, que le bien reste le lieu de vie, qu’il soit mis en location ou même revendu. L’état connaît également l’importance de cet acte dans la vie de ses citoyens et la nécessite d’encadrer cette opération. Au delà de la complexité de l’achat d’un bien immobilier, l’acquisition de ce dernier engendre, en plus du prix d’achat, de nombreux frais collatéraux, dont la majorité est engendrée par l’importante taxation à l’acquisition que nous connaissons en Belgique.
Après un bref aperçu du marché immobilier actuel en Belgique, en France et aux Pays-Bas, ce travail de fin d’études se divisera en trois parties distinctes. Tout d’abord, un récapitulatif des législations fiscales en vigueur dans les trois pays sera établi. Ensuite, une mise en pratique de ces législations sera effectuée sur plusieurs cas concrets dans les villes de Liège, Lille et Maastricht. Ces différents exemples tenteront de représenter à la fois plusieurs catégories de ménages souhaitant acquérir leur propre habitation ainsi qu’un investisseur désirant obtenir un revenu locatif. Enfin, un bilan de la taxation affectant nos différents exemples sera dressé. Il tentera de mettre en évidence les différences entre les villes et de proposer d’éventuelles recommandations à la Région wallonne afin d’opter pour une taxation immobilière plus efficiente et plus juste.
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