Transposition de la jurisprudence Antigone en droit pénal social, civil et fiscal : sommes-nous tombés de Charybde en Scylla ?

Abstract

L’objet de ce travail de fin d’études est l’analyse de la jurisprudence Antigone. Pour ce faire, nous nous sommes interrogés sur la pertinence de son expansion en droit pénal social, civil et fiscal. Entre les preuves obtenues illicitement et les droits fondamentaux, au rang desquels on retrouve le respect des droits de la défense, le juge doit jongler avec divers critères et conditions qui ne sont pas toujours aisés à manipuler. Bien plus, au fil du temps, cette doctrine a eu l’occasion de s’étendre dans divers autres domaines juridiques, à savoir, dans l’ordre chronologique, le droit pénal social, civil et fiscal. La question qui motive notre démarche dans son ensemble est de savoir si, oui ou non, il est pertinent d’œuvrer à une telle extension. De façon plus concrète, la première partie consistera à repartir de l’origine de la jurisprudence Antigone, à savoir sa naissance en droit pénal. Nous étudierons les règles probatoires avant et après l’arrêt du 14 octobre 2003. Bien évidemment, les faits de cette décision – de même que celles qui suivront dans les autres domaines juridiques – seront brièvement exposés de façon à situer le lecteur et le placer dans le contexte. La seconde partie abordera l’extension de cette jurisprudence apportée par les arrêts du 2 mars 2005 en matière sociale , du 10 mars 2008 en matière civile et du 22 mai 2015 en matière fiscale. Outre l’aspect descriptif, nous nous concentrerons sur l’analyse de cette jurisprudence, afin d’en identifier les conséquences positives et négatives. A cet égard, nous aurons l’occasion d’observer que la doctrine est loin d’être unanime quant à la réalité qui se cache derrière les critères dégagés par les magistrats. Nous tenterons, autant que faire se peut, de trancher lesdites controverses. En synthèse, nous verrons s’affronter défenseurs et opposants à Antigone. Le point de vue qui est le nôtre – nous aurons l’occasion de le défendre – est que celle-ci part d’une intention louable mais que, au fil de ses diverses extensions, un brouillard a fini par se poser sur les concepts qui l’entourent. Notre opinion est donc qu’une clarification est aujourd’hui nécessaire. Celle-ci ne devrait pas supprimer Antigone mais plutôt éclairer le juge quant à ses véritables contours et, éventuellement, restreindre quelque peu son champ d’application qui s’est – trop ? – étendu. Enfin, nous terminerons ce travail par un avis personnel conclusif répondant à la question de départ, concernant l’opportunité de l’extension jurisprudentielle que connaît Antigone à partir du droit pénal. Pour reprendre l’idée de S. Gilson et K. Rosier , la boîte de Pandore que constitue cet arrêt ayant été ouverte, n’est-il pas temps de la refermer, afin de conserver l’espérance à l’intérieur ?