L'étude des cataclysmes en droit romain

Abstract

L'objectif de ce travail est de comprendre la manière dont le droit romain envisage les conséquences des cataclysmes. Il consiste en une analyse des textes du Digeste qui traitent de cette question. Cependant, parce qu'il n'est pas possible d'être exhaustive dans un travail de cette ampleur, la recherche est limitée à certains textes qui citent la tempête.

Tout d'abord, un bref descriptif du sujet permet de mieux comprendre les développements, avant d'aborder la question au travers des différentes branches de droit privé.

Premièrement, le droit des obligations qui admet la tempête comme un événement de force majeure qui permet dans certains cas de libérer le débiteur de son obligation de s'exécuter. Dans différents types de contrats, on trouve des situations dans lesquelles la tempête pose un problème et où le droit romain apporte une solution.

Deuxièmement, dans la matière des droits réels, dans laquelle on trouve une influence des tempêtes sur la manière d'exercer son droit de propriété ou d'usufruit.

Troisièmement, dans le droit patrimonial de la famille, la tempête est évoquée dans un fragment du Digeste qui traite la gestion de la dot.

Pour finir, dans le droit de la procédure, certaines règles peuvent être assouplies en raison de la survenance d'une tempête. On prend en compte la situation et les conséquences éventuelles qui découleraient de cet événement afin d'être le plus juste et équitable possible.

C'est cette recherche du juste et de l'équitable qui semble guider le législateur romain lorsqu'il prend en compte ces situations particulières dans lesquelles la tempête survient.