Le ternissement des marques

Abstract

L’importance économique des marques est devenue une réalité. Le droit des marques s’est développé de façon parallèle faisant de la marque un instrument juridique qui confère à son titulaire un droit exclusif d’usage qui permet d’identifier les produits ou les services qu’elle offre au public face à ses concurrents mais qui apparaît aussi comme un repère qui relie le consommateur à l’entreprise à laquelle elle appartient.

Dans le droit des marques, le ternissement est l’un des préjudices que peut connaître un produit ou un service. Dans un premier temps, on constatera qu’en Europe, la notion de ternissement des marques a fort évolué ces dernières années. D’abord étant considérée comme étant l’une des formes de la dilution, on verra, à l’étude de différentes affaires, que la notion de ternissement s’est, aujourd’hui, affirmée sui generis.

Après avoir définit la notion de ternissement, à savoir porter atteinte à la réputation ou à la renommée d’un produit ou d’un service, nous proposerons une typologie de ce préjudice potentiel. Cette typologie pourra permettre, à l’avenir, de mieux cerner encore la notion de ternissement, de l’affiner et ainsi, éventuellement, d’être utilisée de façon la plus efficiente.