Analyse de l'impact du nouvel avis CNC 2016/16 concernant la comptabilisation des frais de recherche et de développement au sein des entreprises

Abstract

La comptabilité est apparue dès qu'il y a eu activité humaine, il s'agit d'une technique très ancienne qui remonte au début de la vie en communauté des hommes. La comptabilité permettait, par exemple, de "rapporter" sur les stocks de nourriture ou d'or restants. En fonction des entrées et des sorties du stock, une quantification de celles-ci était possible. C’est ainsi que la comptabilité a été créée et continue à évoluer au fil des siècles en s’adaptant aux personnes et à l’environnement. La double partie de la comptabilité a été développée au 15ème siècle avec l'augmentation des échanges commerciaux. C'est au XIXe siècle qu'apparaissent les documents de synthèse: comptes annuels, bilan, compte de résultat, annexes. C'est un peu plus tard qu'apparurent des termes tels que "coûts de recherche et développement". Ces termes sont utilisés pour caractériser les efforts déployés par la société en matière de recherche scientifique, technique ou de développement. L’année 1975 a donné naissance à un droit comptable ainsi qu’à un métier d’audit des sociétés luxembourgeoises et belges, qui reposait auparavant presque uniquement sur les directives de la Communauté économique européenne. La Commission des normes comptables a été créée en 2006/2007 dans le but de développer la doctrine comptable et de formuler les principes de la comptabilité au moyen d’un avis ou d’une recommandation. Au fil des ans, cette commission a évolué, s’adaptant à l’évolution économique du pays. En 2013, une réforme majeure de l'entité a eu lieu, qui a entraîné la modification de certains avis et de certaines législations, y compris les coûts de R & D. Cette thèse tentera d'examiner l'impact du changement de législation sur le traitement comptable des frais de recherche et développement afin de déterminer si ce changement aura un impact positif ou négatif sur la société.