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Feuilleter par Promoteur : Moreau, Pierre
Resultats 21 à 35 de 35
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(Co)Promoteur(s)
Le droit pénal et ses conséquences en droit des successions et plus particulièrement en matière d'indignité
Vandervelden, Audrey
2016
Moreau, Pierre
Le rapport des libéralités : autonomie des volontés ou respect du prescrit de la loi pour l'application de l'article 919, alinéa 2, du Code civil ?
Cuipers, Cécile
2016
Moreau, Pierre
Le recel successoral : analyse des articles 792 et 801 du Code civil et de leurs éventuelles implications pénales
Bovenzi, Laureline
2017
Moreau, Pierre
Le régime de l'absence en particulier quant au rôle du notaire
Gilliaux, Valériane
2016
Moreau, Pierre
Le successible qui, après avoir commis sur la personne du défunt un fait visé à l'article 4.6 du Code civil, a fait l'objet d'une mesure de garde, de préservation ou d'éducation, d'une mesure d'internement, ou encore d'une autre mesure particulière, est-il indigne de venir à la succession du défunt ?
Blandaux, Lola
2023
Moreau, Pierre
Les controverses actuelles relatives à l'exercice du droit de reprise dans la succession d'une exploitation agricole
Moraux, Elsa
2023
Moreau, Pierre
Les conventions à titre particulier et à titre onéreux que le législateur de 2017 a entendu promouvoir en assouplissant le régime des pactes successoraux
Deville, Clémence
2019
Moreau, Pierre
Les difficultés théoriques et pratiques des pactes successoraux
Dubois, Marie
2023
Moreau, Pierre
Les donations des titres dématérialisés et son régime de preuve, une relation qui convient de mettre sur papier
Smeets, Brecht
2017
Moreau, Pierre
Les donations déguisées
Brouwir, Axel
2022
Moreau, Pierre
Les libéralités de residuo : un mécanisme qui soulève de nombreuses questions
Drion, Mathilde
2020
Moreau, Pierre
Les pactes successoraux après la réforme de 2017 : difficultés théoriques et pratiques
Haesen, Charlotte
2021
Moreau, Pierre
Les pactes sur succession future à travers la loi du 31 juillet 2017 modifiant le Code civil en ce qui concerne les successions et les libéralités
Hanot, Charlotte
2018
Moreau, Pierre
Les relations successorales entre beaux-parents et beaux-enfants dans les familles recomposées au regard de la réforme du droit des successions
Dauvister, Audric
2018
Moreau, Pierre
Une libéralité peut-elle être assortie d'une clause de gestion ?
Barthelemy, Valentine
2023
Moreau, Pierre