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Feuilleter par Promoteur : Peeters, Bart

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Access icon Analyse de la taxation par transparence dans le cadre de la Taxe Caïman - régime de taxation des revenus de structures juridiques en Belgique et conformité par rapport au droit internationalHenry, Marine2020Peeters, Bart; Dehalleux, Virginie
Access icon Application de la déduction pour revenus d'innovation aux softwaresKleijnen, Laurie2018von Frenckell, Eric ULiège; Peeters, Bart
Access icon Assujettissement des sociétés étrangères à l'impôt des sociétés belgeDebusscher, Steven2021Peeters, Bart
Access icon L'impact de l'instrument multilatéral sur l'accès à la procédure amiableDejardin, Patrick2019Peeters, Bart; Nollet, Aymeric ULiège
Access icon L'impact de la mise en œuvre dans notre droit fiscal belge de la Directive ATAD sur la limitation de déductibilité des intérêtsBertola, Erika2019Peeters, Bart; Schleck, Daniel ULiège
Access icon La législation belge relative aux sociétés étrangères contrôlées et sa place au sein des ordres juridiques belge et européenCornet, Sarah2020Peeters, Bart; Vermeire, Antoine ULiège
Access icon La notion d'établissement stable : impact de la nouvelle définition envisagée par l'action 7 du plan BEPS et application à la nouvelle économie numériqueRansy, Renaud2018Peeters, Bart; Thilmany, Jean ULiège
Access icon Le régime TVA de l'Union européenne applicable aux prestations de services numériques B2CTrigaux, Camille2018Bublot, Jean ULiège; Peeters, Bart
Access icon Les entités transparentes face aux mesures visant à neutraliser les effets fiscaux des dispositifs hybridesDenoël, Cédric2020Richelle, Isabelle ULiège; Peeters, Bart
Access icon Les instruments financiers hybrides au regard du droit international et européen et leur transposition en droit belgeKinna, Louise2019Peeters, Bart; Richelle, Isabelle ULiège
Access icon Une société belge décide de transférer son siège principal de direction en Suisse. Quelles sont les conséquences en matière d'impôt des sociétés ?Vanhove, Nathan2021Peeters, Bart
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