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Feuilleter par Promoteur : Bruyère, Eric

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  TitreAuteurAnnée(Co)Promoteur(s)
Access icon Analyse transversale de la scission partielle afin de sortir des immeubles d'une sociétéDegeest, Christophe2017Bruyère, Eric ULiège; D'Aout, Olivier
Access icon Comment optimiser fiscalement une succession entre conjoints mariés et cohabitants ?Deprez, Corentin2016Bruyère, Eric ULiège
Access icon Etude d'une possible réforme de la taxation immobilière en Belgique à la lumière des exemples français et néerlandais. Analyse pratique dans les villes de Liège, Maastricht et LilleBertrand, Thomas2017Bruyère, Eric ULiège
Access icon La problématique de l'introduction d'une DLU dans un système fiscal. Exemple de l'Etat belgeMarot, Antoine2017Bruyère, Eric ULiège
Access icon La théorie des avantages matrimoniaux suite à la réforme des régimes matrimoniaux du 22 juillet 2018. Aspects civils et fiscauxDelsupexhe, Déborah2019Bruyère, Eric ULiège; Pire, Didier ULiège
Access icon Le Code des droits d'enregistrement ne vise que les conventions translatives de propriété ou d'usufruit d'immeubles situés en Belgique. Quelles sont les mutations immobilières qui ne sont pas visées et pourquoi ou, si elles sont visées, ne donnent-elles pas lieu à la perception du droit proportionnel ?Mignon, Jonathan2021Bruyère, Eric ULiège
Access icon Le fait que l'immeuble vendu ait été construit en violation des règles applicables en matière de permis d'urbanisme permet-il à l'acquéreur d'obtenir la restitution des droits d'enregistrement ou de la TVA payés lors de l'acquisition de l'immeuble ?Bellinaso, Céline2017Bublot, Jean ULiège; Bruyère, Eric ULiège
Access icon Le nouveau pacte successoral et la notion d'écrit faisant titre d'une donation mobilièreLamarre, Alexandre2019Bruyère, Eric ULiège; D'Aout, Olivier
Access icon Le transfert d'un immeuble hors d'une société d'exploitation. Aspects fiscaux et révisorauxEssaheli, Hanine2017Bruyère, Eric ULiège; Jacques, Julien
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