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Feuilleter par Promoteur : Douny, Raphaël

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  TitreAuteurAnnée(Co)Promoteur(s)
Access icon La notion de "construction juridique" à déclarer par les fondateurs de personnes morales établies au sein de l'Espace Economique Européen - Cas de la SOPARFILalieu, Gilles2020Douny, Raphaël ULiège; Klinkenberg, Sylvie
Access icon La participation à deux séminaires sur une thématique fiscale pointue [BR]- Séminaire pluridisciplinaire : "La technique de la certification de titres au moyen d'une stichting administratiekantoorLecrompe, Margaux2020Douny, Raphaël ULiège; D'Aout, Olivier
Access icon La réforme civile des droits de succession et des droits d'enregistrement : les pactes successoraux, analyse du point de vue fiscal dans les trois régions du PaysCordewin, Charlotte2019Douny, Raphaël ULiège; Sepulchre, Vincent
Access icon La transparence fiscale et la levée du secret bancaireGutierrez Diaz, Marcos2020Levaux, Marc ULiège; Douny, Raphaël ULiège
Access icon Le contribuable taxé sur la base d'éléments puisés dans un dossier pénal en cours d'instruction avec l'autorisation expresse du ministère public a-t-il le droit de demander de consulter l'intégralité de ce dossier répressif ?Paulin, Patricia2021Douny, Raphaël ULiège
Access icon Le nouveau Code des sociétés et des associations a-t-il un impact sur la condition de maintien du capital dans le cadre des donations d'entreprises à taux zéro en Wallonie ?Jarosz, Muriel2021Douny, Raphaël ULiège
Access icon Les impacts en droit fiscal de la réforme du droit successoral en matière de rapport et de réduction des libéralitésLaluyé, Mathieu2019Sepulchre, Vincent; Douny, Raphaël ULiège
Access icon Séminaire pluridisciplinaire[BR]- La participation à deux séminaires sur une thématique fiscale pointue [BR]- Rédaction d'un travail écrit : "En droits de succession, les trois législateurs régionaux ont prévu des dispositions particulières dans le cadre des familles recomposées. Pourriez-vous en faire l'inventaire, réaliser un comparatif et, éventuellement, proposer des suggestions ?".Mathy, Odile2022Douny, Raphaël ULiège
Access icon Travail de fin d'études[BR]- La participation à deux séminaires sur une thématique fiscale pointue [BR]- La participation à un séminaire méthodologique[BR]- La rédaction d'une dissertation : "Acquisition d'un premier logement : comparatif des régimes de droits d'enregistrement favorables dans les 3 Régions du pays".Denis, François2023Douny, Raphaël ULiège
Access icon Travail de fin d'études[BR]- La participation à deux séminaires sur une thématique fiscale pointue [BR]- La participation à un séminaire méthodologique[BR]- La rédaction d'une dissertation : "La cohabitation de fait en droits d'enregistrement et en droits de succession"Lempiere, Rémi2024Douny, Raphaël ULiège
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