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Browsing by Promotor : Peeters, Bart

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Analyse de la taxation par transparence dans le cadre de la Taxe CaÃ¯man - régime de taxation des revenus de structures juridiques en Belgique et conformité par rapport au droit international	Henry, Marine	2020	*Peeters, Bart; Dehalleux, Virginie*
Application de la déduction pour revenus d'innovation aux softwares	Kleijnen, Laurie	2018	*von Frenckell, Eric ; Peeters, Bart*
Assujettissement des sociétés étrangères à l'impôt des sociétés belge	Debusscher, Steven	2021	*Peeters, Bart*
L'impact de l'instrument multilatéral sur l'accès à la procédure amiable	Dejardin, Patrick	2019	*Peeters, Bart; Nollet, Aymeric*
L'impact de la mise en œuvre dans notre droit fiscal belge de la Directive ATAD sur la limitation de déductibilité des intérêts	Bertola, Erika	2019	*Peeters, Bart; Schleck, Daniel*
La législation belge relative aux sociétés étrangères contrôlées et sa place au sein des ordres juridiques belge et européen	Cornet, Sarah	2020	*Peeters, Bart; Vermeire, Antoine*
La notion d'établissement stable : impact de la nouvelle définition envisagée par l'action 7 du plan BEPS et application à la nouvelle économie numérique	Ransy, Renaud	2018	*Peeters, Bart; Thilmany, Jean*
Le régime TVA de l'Union européenne applicable aux prestations de services numériques B2C	Trigaux, Camille	2018	*Bublot, Jean ; Peeters, Bart*
Les entités transparentes face aux mesures visant à neutraliser les effets fiscaux des dispositifs hybrides	Denoël, Cédric	2020	*Richelle, Isabelle ; Peeters, Bart*
Les instruments financiers hybrides au regard du droit international et européen et leur transposition en droit belge	Kinna, Louise	2019	*Peeters, Bart; Richelle, Isabelle*
Une société belge décide de transférer son siège principal de direction en Suisse. Quelles sont les conséquences en matière d'impôt des sociétés ?	Vanhove, Nathan	2021	*Peeters, Bart*

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