MatheO: Browsing DSpace

Browsing by Promotor : Marcelle, Charline

Showing results 1 to 13 of 13

Title	Author(s)	Year	(Co)Promotor(s)
Adaptation du système TVA de l'Union européenne au commerce électronique en quatre questions	Nyssen, Lenka	2018	*Marcelle, Charline ; Bublot, Jean*
Du bon usage de l'unité TVA : application aux sociétés holding "active" et "passive"	Warnier, Louis	2020	*Marcelle, Charline ; Bublot, Jean*
Fiscalité des déplacements entre le domicile et le lieu de travail : vers une mobilité des travailleurs plus éco-responsable ?	Antoine, Denis	2018	*Bublot, Jean ; Nollet, Aymeric*
L'adoption des Quick fixes crée-t-elle une réelle simplification et harmonisation du système TVA de l'Union européenne ?	Thiry, Christelle	2020	*Bublot, Jean ; Noirhomme, Philippe*
L'unité TVA : un montage juridique en vue d'éviter le paiement de la taxe ? Analyse des structures d'outsourcing et des techniques de channeling à la lumière de l'ancien article 19bis du Code de la TVA	Tomei, Mélina	2020	*Marcelle, Charline ; Bublot, Jean*
La conformité de la législation européenne aux Principes directeurs TVA développés par l'OCDE en matière d'économie numérique	Watteyne, Charlotte	2019	*Bublot, Jean ; Schleck, Daniel*
La fiscalité du cannabis. Une étude exploratoire	de Wind, Laureline	2017	*Bublot, Jean ; Levaux, Marc*
La TVA à l'ère BEPS : un état des lieux	Bronkart, Thomas	2019	*Bublot, Jean ; Marcelle, Charline*
Le fait que l'immeuble vendu ait été construit en violation des règles applicables en matière de permis d'urbanisme permet-il à l'acquéreur d'obtenir la restitution des droits d'enregistrement ou de la TVA payés lors de l'acquisition de l'immeuble ?	Bellinaso, Céline	2017	*Bublot, Jean ; Bruyère, Eric*
Le nouveau CSA et l'abolition du capital dans les SRL : la neutralité fiscale est-elle garantie ?	Defraire, Belinda	2019	*Bublot, Jean ; Gerard, Xavier*
Le régime TVA de l'Union européenne applicable aux prestations de services numériques B2C	Trigaux, Camille	2018	*Bublot, Jean ; Peeters, Bart*
Quel traitement fiscal est appliqué à la prostitution en Belgique ?	Nols, Chloé-Anaïs	2017	*Sepulchre, Vincent; Bublot, Jean*
Séminaire pluridisciplinaire[BR]- La participation à deux séminaires sur une thématique fiscale pointue [BR]- Rédaction d'un travail écrit : "Les pratiques abusives en matière de TVA : origine de la notion et état actuel de la question".	Drouet, Odile	2022	*Bublot, Jean*

Showing results 1 to 13 of 13