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Feuilleter par Promoteur : Marcelle, Charline

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  TitreAuteurAnnée(Co)Promoteur(s)
Access icon Adaptation du système TVA de l'Union européenne au commerce électronique en quatre questionsNyssen, Lenka2018Marcelle, Charline ULiège; Bublot, Jean ULiège
Access icon Du bon usage de l'unité TVA : application aux sociétés holding "active" et "passive"Warnier, Louis2020Marcelle, Charline ULiège; Bublot, Jean ULiège
Access icon Fiscalité des déplacements entre le domicile et le lieu de travail : vers une mobilité des travailleurs plus éco-responsable ?Antoine, Denis2018Bublot, Jean ULiège; Nollet, Aymeric ULiège
Access icon L'adoption des Quick fixes crée-t-elle une réelle simplification et harmonisation du système TVA de l'Union européenne ?Thiry, Christelle2020Bublot, Jean ULiège; Noirhomme, Philippe
Access icon L'unité TVA : un montage juridique en vue d'éviter le paiement de la taxe ? Analyse des structures d'outsourcing et des techniques de channeling à la lumière de l'ancien article 19bis du Code de la TVATomei, Mélina2020Marcelle, Charline ULiège; Bublot, Jean ULiège
Access icon La conformité de la législation européenne aux Principes directeurs TVA développés par l'OCDE en matière d'économie numériqueWatteyne, Charlotte2019Bublot, Jean ULiège; Schleck, Daniel ULiège
Access icon La fiscalité du cannabis. Une étude exploratoirede Wind, Laureline2017Bublot, Jean ULiège; Levaux, Marc ULiège
Access icon La TVA à l'ère BEPS : un état des lieuxBronkart, Thomas2019Bublot, Jean ULiège; Marcelle, Charline
Access icon Le fait que l'immeuble vendu ait été construit en violation des règles applicables en matière de permis d'urbanisme permet-il à l'acquéreur d'obtenir la restitution des droits d'enregistrement ou de la TVA payés lors de l'acquisition de l'immeuble ?Bellinaso, Céline2017Bublot, Jean ULiège; Bruyère, Eric ULiège
Access icon Le nouveau CSA et l'abolition du capital dans les SRL : la neutralité fiscale est-elle garantie ?Defraire, Belinda2019Bublot, Jean ULiège; Gerard, Xavier
Access icon Le régime TVA de l'Union européenne applicable aux prestations de services numériques B2CTrigaux, Camille2018Bublot, Jean ULiège; Peeters, Bart
Access icon Quel traitement fiscal est appliqué à la prostitution en Belgique ?Nols, Chloé-Anaïs2017Sepulchre, Vincent; Bublot, Jean ULiège
Access icon Séminaire pluridisciplinaire[BR]- La participation à deux séminaires sur une thématique fiscale pointue [BR]- Rédaction d'un travail écrit : "Les pratiques abusives en matière de TVA : origine de la notion et état actuel de la question".Drouet, Odile2022Bublot, Jean ULiège
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