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Browsing by Promotor : Nollet, Aymeric
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(Co)Promotor(s)
La transposition de la jurisprudence dite "Antigone" du droit pénal vers le droit fiscal : quel avenir?
Thonon, Valentine
2019
Nollet, Aymeric
Le système d'échange automatique de données fiscales mis en place par l'Union européenne est-il efficace ? Analyse de la structure de traitement de données de l'administration fiscale belge
Grava, Basile
2022
Nollet, Aymeric
Les avantages fiscaux et sociaux des sportifs rémunérés sont-ils toujours justifiés ?
Hendrix, Robin
2022
Nollet, Aymeric
Premières applications judiciaires de l'article 344, § 1er, C.I.R. : questions choisies
Seutin, David
2021
Nollet, Aymeric
Séminaire pluridisciplinaire[BR]- La participation à deux séminaires sur une thématique fiscale pointue [BR]- Rédaction d'un travail écrit : "En quoi le "Main Benefit Test" de la directive DAC 6 se rapproche et/ou s'écarte-t-il des critères employés par les mesures générales anti-abus telles que celles prescrites par la directive ATAD en matière d'impôt des sociétés ?".
De Giorgi, Pauline
2022
Nollet, Aymeric
Séminaire pluridisciplinaire[BR]- La participation à deux séminaires sur une thématique fiscale pointue [BR]- Rédaction d'un travail écrit : "Les Danish cases et l'abus de droit : état des lieux et implications en pratique".
Seutin, David
2022
Nollet, Aymeric
Séminaire pluridisciplinaire[BR]- La participation à deux séminaires sur une thématique fiscale pointue [BR]- Rédaction d'un travail écrit : "Quels sont les principaux changements introduits/apportés en matière d'impôts sur les revenus par le nouveau "Code du recouvrement amiable et forcé des créances fiscales et non fiscales" ? Comment les dispositions de ce Code s'articulent-elles avec celles du C.I.R. en matière de recouvrement ?".
Debouche, Marilou
2022
Nollet, Aymeric
Séminaire pluridisciplinaire[BR]- La participation à deux séminaires sur une thématique fiscale pointue [BR]- Séminaire pluridisciplinaire - Travail écrit : "La fiscalité et le gouvernement Vivaldi : Analyse de la taxe compte-titres 2.0".
Ruzziconi, Elliot
2021
Nollet, Aymeric
Séminaire pluridisciplinaire[BR]- La participation à deux séminaires sur une thématique fiscale pointue [BR]- Séminaire pluridisciplinaire : "Analyse de la situation fiscale des couples mariés non-résidents Luxembourgeois suite à la réforme de 2017 : Le fait d'effectuer une déclaration fiscale au Luxembourg aboutit-il à une double imposition juridique ?".
Baus, Pauline
2020
Oprenyeszk, Jordan
;
Nollet, Aymeric
Séminaire pluridisciplinaire[BR]- La participation à deux séminaires sur une thématique fiscale pointue [BR]- Séminaire pluridisciplinaire : "Etude de la condition de taxation dans les régimes de la taxe Caïman et CFC".
Harika, Karima
2020
WARZEE, Julien
;
Nollet, Aymeric
Séminaire pluridisciplinaire[BR]- La participation à deux séminaires sur une thématique fiscale pointue [BR]- Séminaire pluridisciplinaire : "Faut-il une taxation spécifique à l'économie digitale ?".
Pirenne, Maxime
2018
Richelle, Isabelle
;
Nollet, Aymeric
Séminaire pluridisciplinaire[BR]- La participation à deux séminaires sur une thématique fiscale pointue [BR]- Séminaire pluridisciplinaire : "Fiscalité de l'économie numérique : analyse de l'approche de l'OCDE et réflexion critique sur l'action de l'Union européenne en la matière".
Dessart, Julien
2018
Nollet, Aymeric
;
Janssen, Frédéric
Séminaire pluridisciplinaire[BR]- La participation à deux séminaires sur une thématique fiscale pointue [BR]- Séminaire pluridisciplinaire : "Fiscalité des déplacements entre le domicile et le lieu de travail : vers une mobilité des travailleurs plus éco-responsable ?".
Antoine, Denis
2018
Bublot, Jean
;
Nollet, Aymeric
Séminaire pluridisciplinaire[BR]- La participation à deux séminaires sur une thématique fiscale pointue [BR]- Séminaire pluridisciplinaire : "L'impact de l'instrument multilatéral sur l'accès à la procédure amiable."
Dejardin, Patrick
2019
Peeters, Bart
;
Nollet, Aymeric
Séminaire pluridisciplinaire[BR]- La participation à deux séminaires sur une thématique fiscale pointue [BR]- Séminaire pluridisciplinaire : "L'impact de la réforme du Code des sociétés et des associations sur la condition de la rémunération minimale du dirigeant d'entreprise pour l'obtention du taux réduit du nouvel article 215, alinéas 2 et 3, du Code des impôts sur les revenus."
Cormont, Cécile
2019
Antonelli, Cedric
;
Nollet, Aymeric
Séminaire pluridisciplinaire[BR]- La participation à deux séminaires sur une thématique fiscale pointue [BR]- Séminaire pluridisciplinaire : "L'impact des règles CFC de la Directive ATAD sur l'impôt des sociétés".
Tannoia, Alexia
2019
Nollet, Aymeric
;
Schleck, Daniel
Séminaire pluridisciplinaire[BR]- La participation à deux séminaires sur une thématique fiscale pointue [BR]- Séminaire pluridisciplinaire : "L'impact du CSA sur le régime d'imposition par transparence des entités dénuées de la personnalité juridique en Belgique".
Karama, Alida
2020
Nollet, Aymeric
;
Garroy, Sabine
Séminaire pluridisciplinaire[BR]- La participation à deux séminaires sur une thématique fiscale pointue [BR]- Séminaire pluridisciplinaire : "La nouvelle SRL : la fin des fausses coopératives. Quels impacts fiscaux ?"
Bozet, Morgane
2019
Nollet, Aymeric
;
Thilmany, Jean
;
Garroy, Sabine
Séminaire pluridisciplinaire[BR]- La participation à deux séminaires sur une thématique fiscale pointue [BR]- Séminaire pluridisciplinaire : "La question du passage en SRL (société à responsabilité limitée) pour l'indépendant personne physique; Eléments fiscaux et juridiques à considérer au regard de la réforme du code des sociétés et de l'impôt des sociétés : essai de synthèse".
Collard, Brice
2020
Nollet, Aymeric
;
Garroy, Sabine
Séminaire pluridisciplinaire[BR]- La participation à deux séminaires sur une thématique fiscale pointue [BR]- Séminaire pluridisciplinaire : "Le transport collectif organisé et le vélo de société comme alternatives fiscales futures au véhicule de société ?".
Lambert de Rouvroit, Pierre
2018
Nollet, Aymeric
;
Darte, Dominique