Feedback

Feuilleter par Promoteur : Garroy, Sabine

Resultats 1 à 17 de 17
  TitreAuteurAnnée(Co)Promoteur(s)
Access icon Famille et fiscalité : un droit en constante mutation ? Analyse comparative des mécanismes relatifs au traitement fiscal de la famille, à la lumière du droit belge et du droit françaisEssouga Afana, Marie Doriane2023Garroy, Sabine ULiège
Access icon Fiscalité du conjoint survivant : Analyse des droits de succession d'un patrimoine belgo-français et stratégies d'atténuation fiscaleFefkenne, Quentin2024Garroy, Sabine ULiège
Access icon Jeu de chaise fiscale et effets domino pour les associations sans but lucratif suite au vote le 28 février 2019 du nouveau Code des Sociétés et Associations. Une requalification à l'impôt des sociétés constitue t'elle une opportunité et/ou une menace ?Mercier, Régine2019Bourgeois, Marc ULiège; Garroy, Sabine ULiège
Access icon L'impact du CSA sur le régime d'imposition par transparence des entités dénuées de la personnalité juridique en BelgiqueKarama, Alida2020Nollet, Aymeric ULiège; Garroy, Sabine ULiège
Access icon L'incidence de la répartition des compétences fiscales en Belgique sur l'imposition des transmissions entre cohabitantsNetten, Leslie2024Garroy, Sabine ULiège
Access icon L'influence de la définition de l'association dans le nouveau Code des sociétés et associations sur l'assujettissement des A.S.B.L. à l'impôt des sociétésSchevenels, Laurent2019Garroy, Sabine ULiège; Gerard, Xavier
Access icon La distinction entre l'utilisation effective des lieux loués pour exercer une activité professionnelle et la location d'un logement-habitation secondaire proche du lieu de travail existe-t-elle en droit fiscal belge ? Analyse de la jurisprudence et de la doctrine pertinentes et perspectivesSchmidt, Héléna2024Garroy, Sabine ULiège
Access icon La notion de gestion normale du patrimoine privé à l'aune de la jurisprudence de la Cour constitutionnelle : analyses critiquesLamarche, Maude2023Garroy, Sabine ULiège
Access icon La nouvelle SRL : la fin des fausses coopératives. Quels impacts fiscaux ?Bozet, Morgane2019Nollet, Aymeric ULiège; Thilmany, Jean ULiège; Garroy, Sabine ULiège
Access icon La question du passage en SRL (société à responsabilité limitée) pour l'indépendant personne physique; Eléments fiscaux et juridiques à considérer au regard de la réforme du code des sociétés et de l'impôt des sociétés : essai de synthèseCollard, Brice2020Nollet, Aymeric ULiège; Garroy, Sabine ULiège
Access icon Le blanchiment de fraude fiscale et les risques de qualification pénale en cas de fonds fraudés par les parents décédésKeskin, Leyla2022Garroy, Sabine ULiège
Access icon Le traitement fiscal belge des non-fungible tokens (NFT)Brijjak, Romane2023Garroy, Sabine ULiège
Access icon Les impacts de la réforme du droit des sociétés sur les sociétés agricolesDouny, Estelle2020Garroy, Sabine ULiège; Gerard, Xavier; Baltus, Amandine ULiège
Access icon Quelles sont les conséquences fiscales de la violation de l'article 1er de la loi du 27 juin 1921 par une association sans but lucratif ?Lejaxhe, Jonathan2017Garroy, Sabine ULiège; Thilmany, Jean ULiège
Access icon Séminaire pluridisciplinaire[BR]- La participation à deux séminaires sur une thématique fiscale pointue [BR]- Rédaction d'un travail écrit : "Quel est le régime fiscal applicable aux œuvres d'art ?".Rousseau, Camille2022Garroy, Sabine ULiège
Access icon Travail de fin d'études[BR]- La participation à deux séminaires sur une thématique fiscale pointue [BR]- La participation à un séminaire méthodologique[BR]- La rédaction d'une dissertation : "Comparaison de la notion de résidence fiscale à l'IPP, à l'ISoc et en droits de succession : quels sont les points communs, les divergences ? Analyse des évolutions respectives en droit belge, en droit conventionnel mais également dans la jurisprudence"Garraoui, Ahmed2024Garroy, Sabine ULiège
Access icon Travail de fin d'études[BR]- La participation à deux séminaires sur une thématique fiscale pointue [BR]- La participation à un séminaire méthodologique[BR]- La rédaction d'une dissertation : "Le domicile fiscal unique d'un enfant à charge en matière de coparenté est-il source de discrimination ?".Bodson, Sophie2023Garroy, Sabine ULiège
Resultats 1 à 17 de 17