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Browsing by Degree : Master de spécialisation en droit fiscal

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Access icon Séminaire pluridisciplinaire[BR]- La participation à deux séminaires sur une thématique fiscale pointue [BR]- Rédaction d'un travail écrit : "Analyse de l'article 90, 1° CIR/92 au regard de la question préjudicielle posée par la Cour de cassation dans son arrêt F.20.0031.N du 21 mai 2021".De Cock, Mehdi2022Vermeire, Antoine ULiège
Access icon Séminaire pluridisciplinaire[BR]- La participation à deux séminaires sur une thématique fiscale pointue [BR]- Rédaction d'un travail écrit : "Célibataire, sans descendant : comment optimaliser la transmission de mon patrimoine liquide en faveur de mes neveux et nièces ?".Culot, Bertrand2022NOTARRIGO, Giacomo
Access icon Séminaire pluridisciplinaire[BR]- La participation à deux séminaires sur une thématique fiscale pointue [BR]- Rédaction d'un travail écrit : "Comment articuler le secret professionnel face aux pouvoirs d'investigation du fisc ? Le point sur l'état du droit".Kestemont, Thierry2022Cajot, Martin ULiège
Access icon Séminaire pluridisciplinaire[BR]- La participation à deux séminaires sur une thématique fiscale pointue [BR]- Rédaction d'un travail écrit : "En droits de succession, les trois législateurs régionaux ont prévu des dispositions particulières dans le cadre des familles recomposées. Pourriez-vous en faire l'inventaire, réaliser un comparatif et, éventuellement, proposer des suggestions ?".Mathy, Odile2022Douny, Raphaël ULiège
Access icon Séminaire pluridisciplinaire[BR]- La participation à deux séminaires sur une thématique fiscale pointue [BR]- Rédaction d'un travail écrit : "En quoi le "Main Benefit Test" de la directive DAC 6 se rapproche et/ou s'écarte-t-il des critères employés par les mesures générales anti-abus telles que celles prescrites par la directive ATAD en matière d'impôt des sociétés ?".De Giorgi, Pauline2022Nollet, Aymeric ULiège
Access icon Séminaire pluridisciplinaire[BR]- La participation à deux séminaires sur une thématique fiscale pointue [BR]- Rédaction d'un travail écrit : "Impôt des sociétés : emprunter dans le but de distribuer des dividendes à ses actionnaires - État de la question".Behhar, Marwa2022Wuidard, Jean-Luc
Access icon Séminaire pluridisciplinaire[BR]- La participation à deux séminaires sur une thématique fiscale pointue [BR]- Rédaction d'un travail écrit : "L'impôt sur la fortune (quelle qu'en soit la forme) : ses applications actuelles et potentielles en droit belge".Lissoir, Valentine2022Herve, Luc ULiège
Access icon Séminaire pluridisciplinaire[BR]- La participation à deux séminaires sur une thématique fiscale pointue [BR]- Rédaction d'un travail écrit : "L'utilisation des règles en matière d'aide d'État par la Commission européenne en vue de combattre des phénomènes de concurrence fiscale dommageable : un outil pertinent ?".Fraiture, Godefroy2022Schleck, Daniel ULiège
Access icon Séminaire pluridisciplinaire[BR]- La participation à deux séminaires sur une thématique fiscale pointue [BR]- Rédaction d'un travail écrit : "La base minimale d'imposition en cas d'accroissement de 10% de l'article 206/3, §1er, alinéa 2 du CIR92 à l'épreuve des principes constitutionnels de légalité de l'impôt et d'égalité et de non-discrimination".Marique, Antoine2022Degée, Jean-Michel ULiège
Access icon Séminaire pluridisciplinaire[BR]- La participation à deux séminaires sur une thématique fiscale pointue [BR]- Rédaction d'un travail écrit : "La fiscalité comme incitant à une nouvelle mobilité : bilan critique des mesures du gouvernement MICHEL et des mesures du gouvernement DE CROO".Binet, François2022Jacques, Julien
Access icon Séminaire pluridisciplinaire[BR]- La participation à deux séminaires sur une thématique fiscale pointue [BR]- Rédaction d'un travail écrit : "La mise à disposition gratuite d'un immeuble à son administrateur est-elle toujours une bonne idée ? Quelle est l'influence de la réforme du droit des biens sur la question ?".Cosaert, Benoît2022Bortolotti, Aurélien
Access icon Séminaire pluridisciplinaire[BR]- La participation à deux séminaires sur une thématique fiscale pointue [BR]- Rédaction d'un travail écrit : "La responsabilité fiscale des dirigeants d'entreprise : Analyse de l'arsenal législatif à disposition du fisc".Janssens, Justine2022Levaux, Marc ULiège
Access icon Séminaire pluridisciplinaire[BR]- La participation à deux séminaires sur une thématique fiscale pointue [BR]- Rédaction d'un travail écrit : "Le mandat extrajudiciaire comme outil de planification patrimoniale : état de la question".Piters, Lisa2022NOTARRIGO, Giacomo
Access icon Séminaire pluridisciplinaire[BR]- La participation à deux séminaires sur une thématique fiscale pointue [BR]- Rédaction d'un travail écrit : "Les donations comme outil de planification successorale : comparatif entre les trois Régions du pays".Dejalle, Gwendolyn2022Dehalleux, Virginie ULiège
Access icon Séminaire pluridisciplinaire[BR]- La participation à deux séminaires sur une thématique fiscale pointue [BR]- Rédaction d'un travail écrit : "Les pratiques abusives en matière de TVA : origine de la notion et état actuel de la question".Drouet, Odile2022Bublot, Jean ULiège
Access icon Séminaire pluridisciplinaire[BR]- La participation à deux séminaires sur une thématique fiscale pointue [BR]- Rédaction d'un travail écrit : "Quel est le régime fiscal applicable aux œuvres d'art ?".Rousseau, Camille2022Garroy, Sabine ULiège
Access icon Séminaire pluridisciplinaire[BR]- La participation à deux séminaires sur une thématique fiscale pointue [BR]- Rédaction d'un travail écrit : "Quelles sont/ont été les mesures fiscales COVID-19 disponibles pour les entreprises en difficulté ? Évaluation de leurs avantages et inconvénients, pérennité et leçons pour l'avenir".Borsus, Alexandre2022Maquet, Bernard
Access icon Séminaire pluridisciplinaire[BR]- La participation à deux séminaires sur une thématique fiscale pointue [BR]- Rédaction d'un travail écrit : "Quels sont les principaux changements introduits/apportés en matière d'impôts sur les revenus par le nouveau "Code du recouvrement amiable et forcé des créances fiscales et non fiscales" ? Comment les dispositions de ce Code s'articulent-elles avec celles du C.I.R. en matière de recouvrement ?".Debouche, Marilou2022Nollet, Aymeric ULiège
Access icon Séminaire pluridisciplinaire[BR]- La participation à deux séminaires sur une thématique fiscale pointue [BR]- Rédaction d'un travail écrit : "Revenir sur les DLU passées ? Analyse et critiques des positions de la Cour des comptes et de la BNB".Masset, Louise2022Oprenyeszk, Jordan ULiège
Access icon Séminaire pluridisciplinaire[BR]- La participation à deux séminaires sur une thématique fiscale pointue [BR]- Rédaction d'un travail écrit : "TVA : difficultés dans l'application de l'exemption de TVA dans le secteur médical et paramédical - Polycliniques, maisons médicales, centres médicaux".Nelissen, Bérénice2022SOLDAI, Aurélie