MatheO: Master de spécialisation en droit fiscal

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Title	Author(s)	Year	(Co)Promotor(s)
La rédaction d'une dissertation : "Taxe sur les organismes de placement collectif : analyse de la jurisprudence de la Cour de cassation et des cours d'appel"	Fuino, Thomas	2025	Vrijens, Dylan
La rédaction d'une dissertation : "Démolition/reconstruction - quand s'applique le taux de TVA de 6% ?"	Perrin, Alexandre	2025	Coutureau, François
La rédaction d'une dissertation : "La jurisprudence "Antigone" en matière fiscale : applications et limites"	Cimiotti, Lucien	2025	PIROTTE, Nathalie
La rédaction d'une dissertation : "Analyse comparative de la transmission d'entreprise en droit d'enregistrement et de succession"	Jacobs, Vanessa	2025	Notarrigo, Giacomo
La rédaction d'une dissertation : "L'origine préférentielle : avantage ou inconvénient pour les entreprises ?"	Roy, Emilie	2025	Melin, Yves
La rédaction d'une dissertation : "Les prérogatives de l'administration fiscale en matière de droit de l'insolvabilité des entreprises et leur conciliation avec le principe d'égalité des créanciers en cas de concours"	Pirard, Kathy	2025	Defoy, Xavier
La rédaction d'une dissertation : "In dubio contra fiscum, un adage obsolète ?"	Cherry, Zeinab	2025	Fogli, Frederik
La rédaction d'une dissertation : "Comment les juges du fond appliquent-ils concrètement la jurisprudence de la Cour de cassation sur le principe de "confiance légitime" en matière fiscale ?"	Bouchouicha, Aïcha	2025	Nollet, Aymeric
La rédaction d'une dissertation : "Quels sont les changements apportés par le nouveau régime fiscal des droits d'auteur à l'IPP en Belgique ? Qui sont les perdants et/ou les gagnants ? A-t-on renoué avec l'intention originelle du législateur ?"	Hayen, Lena	2025	Nollet, Aymeric
La rédaction d'une dissertation : "Les conséquences des changements dans les définitions d'un paradis fiscal pour les mesures anti-abus belges. Comment la Belgique définit-elle les paradis fiscaux ? Quelles interactions avec le principe de l'annualité des impôts sur les revenus ?"	Dispas, Victoria	2025	Peeters, Bart
Travail de fin d'études[BR]- La participation à deux séminaires sur une thématique fiscale pointue [BR]- La participation à un séminaire méthodologique[BR]- La rédaction d'une dissertation : "Le nouveau dispositif CFC (modèle A) est un véritable casse-tête pour les sociétés holdings belges. Pourriez-vous exposer l'approche qui est retenue en Belgique à propos de la détention de sociétés faiblement taxées détenues de manière indirecte (via une société filiale détenue à 100%) ? Est-ce que cette approche est à votre avis conforme à la directive ATAD ?"	Simon Dubois, Catherine	2025	Philippe, Denis-Emmanuel
La rédaction d'une dissertation : "Les taux de TVA dans le secteur immobilier"	Yansenne, Coline	2025	Soldai, Aurélie
La rédaction d'une dissertation : "La comptabilité du régime belge du transfert intra-groupe avec le droit européen"	Leclercq, Nils	2025	Richelle, Isabelle
La rédaction d'une dissertation : "Décisions anticipées : le contribuable peut-il toujours avoir confiance ?"	Schleypen, Tamara	2025	Thiébaut, Xavier
Travail de fin d'études[BR]- La participation à deux séminaires sur une thématique fiscale pointue [BR]- La participation à un séminaire méthodologique[BR]- La rédaction d'une dissertation : "Une pension alimentaire entre ex-époux peut-elle être payée et déduite par l'un d'entre eux après avoir fait homologuer des conventions préalables au divorce par consentement mutuel dans lesquelles il était renoncé à toute pension réciproque ?"	Coulée, Marie	2024	Pire, Didier
Travail de fin d'études[BR]- La participation à deux séminaires sur une thématique fiscale pointue [BR]- La participation à un séminaire méthodologique[BR]- La rédaction d'une dissertation : "Dans quelle mesure l'adoption de la règle EBITDA a-t-elle influencé les politiques de prix de transfert en matière de prêts intragroupe en Belgique ?"	Bieber, Manuela	2024	Richelle, Isabelle
Travail de fin d'études[BR]- La participation à deux séminaires sur une thématique fiscale pointue [BR]- La participation à un séminaire méthodologique[BR]- La rédaction d'une dissertation : "Une comparaison du régime fiscal de l'achat d'une habitation propre et unique dans les trois Régions (Wallonie, Flandre et Bruxelles-Capitale) de Belgique"	Vermote, Augustin	2024	Baltus, Amandine
Travail de fin d'études[BR]- La participation à deux séminaires sur une thématique fiscale pointue [BR]- La participation à un séminaire méthodologique[BR]- La rédaction d'une dissertation : "L'article 7 du Code des droits de succession et la disposition correspondante du VCF : dispositions en péril ? De la possibilité d'encore réaliser des donations non enregistrées susceptibles d'échapper aux droits de succession"	El Yaakoubi, Soumaya	2024	Zee, Kaj
Travail de fin d'études[BR]- La participation à deux séminaires sur une thématique fiscale pointue [BR]- La participation à un séminaire méthodologique[BR]- La rédaction d'une dissertation : "Étendue et limites des pouvoirs du fisc à l'occasion d'une visite des locaux du contribuable, à la lumière de la jurisprudence de la Cour de cassation"	Cuezzo Ricci, Santiago	2024	Nollet, Aymeric
Travail de fin d'études[BR]- La participation à deux séminaires sur une thématique fiscale pointue [BR]- La participation à un séminaire méthodologique[BR]- La rédaction d'une dissertation : "Fiscalité des actifs virtuels en Belgique et enjeux liés à la technologie blockchain"	Georges, Damien	2024	Nollet, Aymeric

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