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Feuilleter par Diplôme : Master en droit, à finalité spécialisée en droit privé (aspects belges, européens et internationaux)
Resultats 81 à 100 de 160
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(Co)Promoteur(s)
La prescription des créances de soins de santé : article 2277bis du Code civil
Antoine, Coline
2021
Biquet, Christine
La problématique des familles recomposées et son incidence sur le droit des successions
Fassotte, Mathilde
2020
Moreau, Pierre
La propriété réservée, la reine des sûretés ? De quelques conflits de rang impliquant le créancier réservataire
Fabry, Valérian
2021
Georges, Frédéric
La protection des données médicales de l'assuré et de la victime en droit des assurances
Massuir, Nicole
2017
Paris, Catherine
La protection du patrimoine immobilier en Région wallonne : des origines au CoPat
Warnier, Louis
2018
Pâques, Michel
La protection juridictionnelle effective devant la Cour de justice de l'Union européenne : (in)cohérence(s) ?
Delgambe, Simon
2017
Wathelet, Melchior
La reconnaissance de complaisance : Quel encadrement juridique pour les "bébés-papiers ?
Crutzen, Virginie
2017
Wautelet, Patrick
La reconnaissance de dette
Verachtert, Kim
2020
Biquet, Christine
La responsabilité de l'huissier de justice engage-t-elle celle de l'Etat ? - Le cas particulier du non-respect d'un délai prescrit à peine de déchéance
Strythagen, Clément
2021
Georges, Frédéric
La récupération des arriérés de charges lors de la transmission du lot dans une copropriété par appartements
Cuypers, Eva
2019
Lecocq, Pascale
La réduction du prix : un remède autonome en cas d'inexécution contractuelle ?
Dumez, Manon
2020
Biquet, Christine
La réforme de la réserve héréditaire par la loi du 31 juillet 2017
Gofflot, Noémie
2018
Moreau, Pierre
La régionalisation du contrat de bail : réforme ou reproduction ? Analyse du décret de la région wallonne du 15 mars 2018 relatif au bail d'habitation
El Yaakoubi, Soumaya
2019
Kohl, Benoît
La résolution extrajudiciaire dans la proposition de loi portant sur la réforme du droit des obligations au regard du Code civil belge et du droit comparé
Vandresse, Loïc
2019
Gerkens, Jean-François
La saisie-exécution immobilière des parts indivises et droits réels démembrés
Houbben, Michaël
2019
Georges, Frédéric
La situation du tiers au regard de la sentence arbitrale
Sleven, Anaïs
2020
Caprasse, Olivier
La société à responsabilité limitée dans le projet de code des sociétés et des associations : présentation, analyse et aspects notariaux
Content, Manon
2019
Aydogdu, Roman
La solidarité entre usufruitier et nu-propriétaire pour la récupération des charges communes en copropriété forcée d'immeubles ou de groupe d'immeubles bâtis - Passé et avenir
Ballieux, Laura
2020
Lecocq, Pascale
La subrogation personnelle au profit du prêteur
Chmiel, Manon
2020
Biquet, Christine
La vie privée dans les relations individuelles de travail
Vitot, Magaly
2019
Bouhon, Frédéric
;
Wautelet, Patrick
;
Kéfer, Fabienne