MatheO: Feuilleter MatheO

Feuilleter par Promoteur : Lecocq, Pascale

Resultats 1 à 20 de 36 Suivant >

Titre	Auteur	Année	(Co)Promoteur(s)
Adoption d'un nouveau Livre 3 sur les biens : comment concilier nouveau et ancien régime en matière de servitudes ?	Pirotte, Matis	2023	*Lecocq, Pascale*
Article 640 du Code civil : Écoulements et éboulements divers	Detiffe, Clara	2016	*Lecocq, Pascale*
Comment améliorer notre système de publicité immobilière ?	Imid, Leïla	2018	*Lecocq, Pascale*
Copropriété forcée d'immeubles ou de groupes d'immeubles bâtis : aménagement d'un rooftop au profit d'un ou de certains copropriétaires seulement	Simonis, Yannick	2022	*Lecocq, Pascale*
Dans quelle mesure la publicité foncière assure-t-elle la sécurité des transactions immobilières ? Droit belge et aspects comparés	Ers, Romane	2024	*Lecocq, Pascale*
De l'importance des critères de continuité et d'apparence des servitudes à la question de l'opportunité de les conserver en cas de réforme	Servaty, Sophie	2018	*Lecocq, Pascale*
De l'opportunité de l'introduction d'un droit réel dit "de jouissance spéciale" dans l'ordre juridique belge et de sa spécificité par rapport aux droits réels nommés	Lebrun, Marie-Astrid	2018	*Lecocq, Pascale*
Effets de la possession pendant trente ans d'un jour ou d'une vue situé en-deça des limites légales, et comparaison avec la possession trentenaire d'une plantation irrégulière	Verstraete, Bastien	2016	*Lecocq, Pascale*
Entre le droit d'emphytéose ou de superficie pour l'exploitation, la construction ou la rénovation d'un parking souterrain ... Que choisir ?	Fraipont, Marie	2022	*Lecocq, Pascale*
Etude comparative de la possession et de la détention avant et après la réforme du droit des biens : concepts et effets	Persoons, Justine	2021	*Lecocq, Pascale*
HABITAT GROUPÉ : emphytéose, copropriété et Community Land Trust	Fautre, Ophélie	2018	*Lecocq, Pascale*
L'accession immobilière artificielle sous le prisme de l'évolution du Code civil belge ainsi que du Code civil français, du Code civil néerlandais et du Code civil québécois	Bayrak, Yelin	2024	*Lecocq, Pascale*
L'aggravation de la servitude conventionnelle de passage et le respect de l'article 702 du Code civil	Mouton, Jacques	2016	*Lecocq, Pascale*
L'impact de la réforme du droit des biens sur les servitudes du fait de l'homme	Dallemagne, Alice	2022	*Lecocq, Pascale*
L'incidence de la précadastration sur la prescription acquisitive et la jonction des possessions	Maquet, Antoine	2018	*Lecocq, Pascale*
La copropriété forcée d'immeubles ou de groupes d'immeubles bâtis : la publicité des statuts	Lejeune, Marine	2017	*Lecocq, Pascale*
La division de la propriété immobilière en volumes	Frauenkron, André	2024	*Lecocq, Pascale*
La mitoyenneté : envisager les questions qui peuvent se poser en cas de litige entre deux voisins si l'un d'eux veut construire un mur mitoyen	Wéry, Amandine	2022	*Lecocq, Pascale*
La réalisation de projets immobiliers multifonctionnels : copropriété ou superficie ?	de Sart, Laurent	2022	*Lecocq, Pascale*
La récupération des arriérés de charges lors de la transmission du lot dans une copropriété par appartements	Cuypers, Eva	2019	*Lecocq, Pascale*

Resultats 1 à 20 de 36 Suivant >