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Browsing by Promotor : Bourgeois, Marc
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(Co)Promotor(s)
La position préférentielle de l'administration fiscale en cas de situation de concours : focus sur les mécanismes dérogatoires que sont les solidarités fiscales (codébition) et la compensation fiscale
Vandormael, Kandora
2021
Bourgeois, Marc
La protection des données à caractère personnel : juste arbitrage entre les pouvoirs du fisc et la vie privée du contribuable
Perazzelli, Damiano
2021
Bourgeois, Marc
La taxe sur la valeur ajoutée est-elle neutre sur le commerce international ? Régime applicable en droit belge et en droit iranien
Aghajani, Nathalie
2017
Bourgeois, Marc
Le concept de "redevance environnementale" existe-t-il en Belgique ?
Rousseau, Arthur
2018
Bourgeois, Marc
;
Sepulchre, Vincent
Le droit fiscal belge à l'épreuve des cryptomonnaies : analyse et commentaires critiques
Bouaddou, Samy
2021
Bourgeois, Marc
Le Luxembourg : un eldorado fiscal pour les chauffeurs routiers occupés en trafic international et en trafic national ? Implications au niveau du droit de l'Union européenne
Habets, Amélie
2017
Bourgeois, Marc
Le prélèvement kilométrique pour les poids lourds : comparaison interrégionale
Renson, Camille
2018
Bourgeois, Marc
;
Marcelle, Charline
Les cascades de présomptions en droit fiscal suite à l'arrêt de la Cour de cassation du 22 mai 2014 : une aubaine pour l'administration ?
Marique, Antoine
2019
Bourgeois, Marc
Les différents modes d'association des communes : focus sur le mécanisme de fusion passé et actuel et son impact sur leurs finances
Maes, Thibaut
2020
Bourgeois, Marc
Les établissements bancaires, acteurs de l'échange d'informations financières
Servais, Marie
2020
Levaux, Marc
;
Bourgeois, Marc
Les mesures fiscales environnementales pour les entreprises en Belgique : un outil adéquat pour un monde plus propre ? Impacts environnementaux et effets opérationnels de la tarification carbone pour la flotte automobile des entreprises wallonnes
Maufene-Gambier, Clément
2021
Bourgeois, Marc
Les règlements-taxes communaux : outils de lutte contre les comportements prohibés ?
Demeuse, Rodrigue
2017
Orban, Lionel
;
Bourgeois, Marc
Loi du 17 février 2021 portant introduction d'une taxe annuelle sur les comptes-titres : soutenable sur le plan constitutionnel et efficace en pratique ?
Nijskens, Robin
2021
Bourgeois, Marc
Naissance, vie et (quasi-)mort des intérêts notionnels : premières analyse et simulation
Hagelstein, Kathleen
2017
Bourgeois, Marc
Non bis in idem : implications en matière fiscale
Bressel, Marc
2017
Sepulchre, Vincent
;
Bourgeois, Marc
Peut-on, oui ou non, dans une situation déterminée, construire un montage tel que celui de l'usufruit au regard des normes actuelles, et celles entrant en vigueur, suite à la réforme du Droit des biens ?
Bentin, Alexandra
2021
Bourgeois, Marc
Projet "BEPS", une opportunité pour l'émergence d'incitants fiscaux en matière de R&D ? Etude des avantages existants et des enjeux au Benelux
Garcet, Florence
2016
Bourgeois, Marc
QFIE ou les aventures du petit sparadrap fiscal
Fossoul, Ludivine
2020
Bourgeois, Marc
;
Nollet, Aymeric
Quel est l'impact de la limitation de la déductibilité des intérêts dans l'ATAD pour les entreprises belges ?
Vitale, Dimitri
2017
Bourgeois, Marc
;
Docclo, Caroline
Quel est l'impact du leasing de véhicule sur la fiscalité belge ?
Goffioul, Quentin
2018
Bourgeois, Marc