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Promotors: Bourgeois, Marc


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Access icon Travail de fin d'études[BR]- La participation à deux séminaires sur une thématique fiscale pointue [BR]- La participation à un séminaire méthodologique[BR]- La rédaction d'une dissertation : "Un examen d'une base d'imposition alternative pour le précompte immobilier".Notté, Alexandre2023Bourgeois, Marc ULiège
Access icon Dans quelle mesure la loi sur le verdissement fiscal et social de la mobilité influence-t-elle les entreprises belges dans leur politique de rémunération ?Sabatini, Sarah2023Bourgeois, Marc ULiège
Access icon Harmonisation des délais d'imposition et d'investigation en cas de fraude fiscale en ce qui concerne les impôts sur les revenus et la TVA : objectif atteint ? Le point sur l'état du droitItha Ezela, Magloire2023Bourgeois, Marc ULiège
Access icon Travail de fin d'études[BR]- La participation à deux séminaires sur une thématique fiscale pointue [BR]- La participation à un séminaire méthodologique[BR]- La rédaction d'une dissertation : "L'actionnariat salarié - Analyse critique des différents mécanismes".Docquier, Nicolas2023Bourgeois, Marc ULiège; Oprenyeszk, Jordan ULiège
Access icon La concurrence fiscale entre les régions flamande, wallonne et bruxelloise. Possibilité, modalités, réalités ?Di Franco, Valentin2021Bourgeois, Marc ULiège
Access icon Quelle a été l'évolution des listes de paradis fiscaux et de juridictions non coopératives établies par l'OCDE et des listes de juridictions non coopératives ultérieurement établies par l'Union européenne et en quoi peut-on dire que les travaux de l'OCDE ont influencé l'Union européenne en la matière ?Cartenstart, Romain2023Bourgeois, Marc ULiège
Access icon Loi du 17 février 2021 portant introduction d'une taxe annuelle sur les comptes-titres : soutenable sur le plan constitutionnel et efficace en pratique ?Nijskens, Robin2021Bourgeois, Marc ULiège
Access icon Peut-on, oui ou non, dans une situation déterminée, construire un montage tel que celui de l'usufruit au regard des normes actuelles, et celles entrant en vigueur, suite à la réforme du Droit des biens ?Bentin, Alexandra2021Bourgeois, Marc ULiège
Access icon Question de la valeur probante en droit fiscal du Registre UBOKetata, Yassamine2021Bourgeois, Marc ULiège
Access icon Les mesures fiscales environnementales pour les entreprises en Belgique : un outil adéquat pour un monde plus propre ? Impacts environnementaux et effets opérationnels de la tarification carbone pour la flotte automobile des entreprises wallonnesMaufene-Gambier, Clément2021Bourgeois, Marc ULiège
Access icon Quel est l'impact de la limitation de la déductibilité des intérêts dans l'ATAD pour les entreprises belges ?Vitale, Dimitri2017Bourgeois, Marc ULiège; Docclo, Caroline ULiège
Access icon Non bis in idem : implications en matière fiscaleBressel, Marc2017Sepulchre, Vincent; Bourgeois, Marc ULiège
Access icon Les règlements-taxes communaux : outils de lutte contre les comportements prohibés ?Demeuse, Rodrigue2017Orban, Lionel; Bourgeois, Marc ULiège
Access icon L'échange des "rulings transfrontaliers" dans le cadre de l'échange automatique d'informations entre États membres de l'Union européenneRémont, Pauline2020Bourgeois, Marc ULiège; Verscheure, Céline ULiège
Access icon Les établissements bancaires, acteurs de l'échange d'informations financièresServais, Marie2020Levaux, Marc ULiège; Bourgeois, Marc ULiège
Access icon La taxe sur la valeur ajoutée est-elle neutre sur le commerce international ? Régime applicable en droit belge et en droit iranienAghajani, Nathalie2017Bourgeois, Marc ULiège
Access icon Les différents modes d'association des communes : focus sur le mécanisme de fusion passé et actuel et son impact sur leurs financesMaes, Thibaut2020Bourgeois, Marc ULiège
Access icon Le prélèvement kilométrique pour les poids lourds : comparaison interrégionaleRenson, Camille2018Bourgeois, Marc ULiège; Marcelle, Charline ULiège
Access icon La notion d'établissement dans l'économie digitaleEhongo Nemes, Alexandre2018Bourgeois, Marc ULiège; Baltus, Amandine ULiège
Access icon La liste européenne des "juridictions fiscales non coopératives" : considérable avancée ou coquille vide ? Analyse de son application en droit belgeLahdou, Cindy2020Bourgeois, Marc ULiège; De Munck, Alexandre
Access icon QFIE ou les aventures du petit sparadrap fiscalFossoul, Ludivine2020Bourgeois, Marc ULiège; Nollet, Aymeric ULiège
Access icon Le concept de "redevance environnementale" existe-t-il en Belgique ?Rousseau, Arthur2018Bourgeois, Marc ULiège; Sepulchre, Vincent
Access icon Impact fiscal de la réforme des libéralités et des successions sur les droits d'enregistrement et de succession : le point dans les trois régions du paysZorina, Alla2019Thiébaut, Xavier ULiège; Bourgeois, Marc ULiège
Access icon Jeu de chaise fiscale et effets domino pour les associations sans but lucratif suite au vote le 28 février 2019 du nouveau Code des Sociétés et Associations. Une requalification à l'impôt des sociétés constitue t'elle une opportunité et/ou une menace ?Mercier, Régine2019Bourgeois, Marc ULiège; Garroy, Sabine ULiège